Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvées les modifications des fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux de bâtiment passés au nom de l'Etat, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans l'annexe IV au présent décret :
Cahier des charges D.T.U. (1).
13.2. Fondations profondes.
25.1. Enduits intérieurs en plâtre.
26.1. Enduits en mortier de liants hydrauliques.
61.1. Installations de gaz.
Règles de calcul D.T.U..
Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).
Règles de calcul des parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20-11).