Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvées les modifications du titre VI (Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages en béton armé) du fascicule 61 (Conception, calcul et épreuves des ouvrages d'art) du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat, rendu applicable aux marchés de travaux de bâtiment passés au nom de l'Etat par le décret n° 78-667 du 23 juin 1978, telles qu'elles figurent à l'annexe I au présent décret.