Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-151 du 10 février 1988 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE LOCATION-ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-151 du 10 février 1988 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE LOCATION-ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES)
Est approuvé le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de location-entretien d'articles textiles (1).
(1) Ce cahier des clauses techniques générales fait l'objet d'une brochure Marchés publics n° 5666 (1988) publiée par la Direction des Journaux officiels.