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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-967 du 26 novembre 1987 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE CUIRS FINIS)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-967 du 26 novembre 1987 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE CUIRS FINIS)


Est approuvé le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de cuirs finis.