Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-404 du 3 avril 1985 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-404 du 3 avril 1985 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Dénomination : Fascicule 35
Titre : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :
Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Dénomination : Fascicule 70
Titre : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Dénomination : Fascicule 71
Titre : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Dénomination : Fascicule 3
Titre : Fourniture de liants hydrauliques.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : Fascicule 4, titre I
Titre : Fourniture d'acier et autres métaux. Armature pour béton armé.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : Fascicule 4, titre II
Titre : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 quater dzu B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : Fascicule 4, titre III
Titre : Aciers laminés pour constructions métalliques.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Dénomination : Fascicule 4, titre IV
Titre : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : DTU - NV 65 (M) (1)
Titre : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par le fascicule 61, titre IV, section II dit "Règles N84".
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles et C.S.T.B. 1980. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : DTU - PS 69
Titre : Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles - février 1982.
Dénomination : DTU CM 66
Titre : Règles de calcul des constructions en acier
Additif 1980
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles 1979. C.T.I.C.M. - mars 1981.
Dénomination : Fascicule 62, titre I, section I dit règles "B.A.E.L. 83".
Titre : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : Fascicule 62, titre I, section II dit règles "B.P.E.L. 83".
Titre : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T. et E.
Dénomination : DTU 20.11
Titre : Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978, 1569 de mai 1979 et 1689 de janvier/février 1981.
Dénomination : DTU 23.1
Titre : Règles de calcul des parois et murs en béton banché.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1359 de janvier/février 1976.
Dénomination : DTU AL
Titre : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
Dénomination : DTU Règles CB 71.
Titre : Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975.
Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles juin 1980.