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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986 (Décret n°85-404 du 3 avril 1985 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)

C.C.T.G. : Fascicule 2, titre, Terrassements généraux. Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G. : Fascicule 3, titre, Fourniture de liants hydrauliques. Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.G.T.G. : Fascicule 4, titre I, titre, Fourniture d'acier et autres métaux. Armatures pour béton armé. Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 4, titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension. Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques. Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 23 (N), Granulats routiers. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 24, Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées. T.I.G. n° 67-170.

C.P.C. : Fascicule 26, Exécution des enduits superficiels. Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L., brochure n° 2003 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 28, Chaussée en béton de ciment. Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..

C.P.C. : Fascicule 29, Construction et entretien des chaussées pavées. Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

C.C.T.G. : Fascicule 31, Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton. Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 32, Construction de trottoirs. Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

C.C.T.G. : Fascicule 34, titre, Travaux forestiers de boisement Numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G. : Fascicule 35, Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs. Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G., D.T.U. :

règles FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1954 de juin 1980.

règles FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection). C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

C.C.T.G. : Fascicule 50 (N), Travaux topographiques, plans à grande échelle. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 61, titre IV, section II dit règles N 84 (N), Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions. Références de publication : Numéro spécial ... B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 61, titre V, Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier. Brochure n° 1385 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 62, titre 1er, section I dit règles BAEL 83, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites. Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L.T. et E.

C.C.T.G., D.T.U. :

règles AL, Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium. C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

règles CB 71, Règles de calcul des charpentes en bois. Eyrolles juin 1980.

C.P.C. : Fascicule 63, Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers. Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 64, Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil. Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 65 (M), Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI, Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue. Brochure n° 1297 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 67 (N), Etanchéité des ouvrages d'art. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

C.P.C. : Fascicule 68, titre Ier, Exécution des travaux de fondation d'ouvrages. Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..

C.C.T.G. : Fascicule 69, Travaux en souterrain. Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes. Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G. : Fascicule 71, Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements. Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G. : Fascicule 73, Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles. Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 74, titre, Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes. Numéro spécial 83-14, séries du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G. : Fascicule 82 (N), Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 85, Construction d'installations de broyage des déchets ménagers. Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.

(N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.

(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.