Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-404 du 3 avril 1985 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-404 du 3 avril 1985 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvées les modifications des fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret.
Fascicule applicable au génie civil (annexe I)
Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
D.T.U. 36-1 - Menuiserie en bois, décembre 84.
D.T.U. 37-1 - Menuiserie métallique, mars 1984.
D.T.U. 51-1 - Parquets massifs et contrecollés, octobre 1983.
D.T.U. 51-2 - Parquets collés, octobre 1983.
D.T.U. 51-3 - Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois, mars 1984.
D.T.U. 58-1 - Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et du métal, novembre 1983.
D.T.U. 60-1 - Plomberie, sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, juillet 1984.
D.T.U. 61-1 - Installation de gaz, juillet 1984.
D.T.U. Th-K 77 - Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction. Mise à jour portant sur les isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire, décembre 1982.