Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-1075 du 4 décembre 1981 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS D'INSTALLATION DE DETECTION D'INCENDIE (TRAVAUX DE BATIMENT))
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-1075 du 4 décembre 1981 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS D'INSTALLATION DE DETECTION D'INCENDIE (TRAVAUX DE BATIMENT))
Est approuvé le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d'installation de détection d'incendie (travaux de bâtiment) (1).
(1) Publié dans la brochure de la série Marchés publics, n° 5655, en vente à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15.