Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-530 du 9 juillet 1987 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TOILES POUR TENTES ET EQUIPEMENTS)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-530 du 9 juillet 1987 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TOILES POUR TENTES ET EQUIPEMENTS)
Est approuvé le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de toiles pour tentes et équipements.