Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
C.C.T.G, fascicule 2 : Terrassements généraux. Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G, fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques. Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 4 : Titre I, Fourniture d'acier et autres métaux. Armatures pour béton armé. Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 4 : Titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post tension. Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.
C.P.C, fascicule 4 : Titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques. Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
C.C.T.G, fascicule 4 : Titre IV, Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques. Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 23 : Granulats routiers. Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G du B.O.U.L., T. et E, C.C.T.G, fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé et précontraint. Numéro spécial 85-30 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.P.C, fascicule 66 : Chapitres Ier, II, IV, V et VI, Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue. Brochure n° 1297 des Journaux officiels.
C.C.T.G, fascicule 67 : Etanchéité des ouvrages d'art. Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.P.C, fascicule 68 : Titre Ier, Exécution des travaux de fondation d'ouvrages. Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.
C.C.T.G, fascicule 69 : Travaux en souterrain. Numéro spécial 85-25 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 70 : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes. Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G, fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements. Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.V.C. et T.
C.C.T.G, fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles. Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E. C.C.T.G, fascicule 74 : Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes. Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 76 (N) : Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable. Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, fascicule 81 : Titre Ier (N), Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées. Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, fascicule 82 : Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers. Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G, fascicule 85 : Construction d'installations de broyage des déchets ménagers. Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.
(N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.