Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont retirés du C.C.T.G. les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :
D.T.U. 39.1 - Vitrerie (janvier-février 1980).
D.T.U. 39.4 - Miroiterie et vitrerie en verre épais (mars 1977).
D.T.U. 40.34 - Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre (avril 1967).
D.T.U. 53 - Fournitures des revêtements de sols linoléum (juin 1958).
D.T.U. 60.41 - Canalisations en polychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées (octobre 1973).
D.T.U. 70.2 - Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages (avril 1973).