Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-253 du 8 avril 1987 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II) :
D.T.U. 21 - Exécution des travaux en béton. Marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escalier (additif janvier 1987).
D.T.U. 36.1 - Menuiserie en bois (erratum juin 1985 et septembre 1986).
D.T.U. 37.1 - Menuiserie métallique (erratum juin 1985).
D.T.U. - Règles th. K77 (mises à jour octobre 1985 et septembre 1986).