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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/03/1986 au 11/04/1987 (Décret n°86-290 du 25 février 1986 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT CERTAINS FASCICULES)

D.T.U. 81-1, Ravalement maçonnerie, 329 de décembre 1959.

D.T.U. 90-1, Equipement de cuisine, 1026 d'avril 1971.

D.T.U. 95-1, Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre, Installation de détection incendie, Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).

Fascicule 35, Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 71, Fourniture et pose de canalisation d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 3, Fourniture de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre Ier, Fourniture d'acier et autres métaux, Armature pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

Fascicule 4, titre IV, Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destiné à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. - NV 65, Règles de calcul : règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par le fascicule 61, titre IV, section II dit "Règles N 84", Eyrolles et C.S.T.B. 1980, numéro spécial 85-37 bis du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. - PS 69, Règles parasismiques 1969 et annexes et addenda 1982, Eyrolles, février 1982.

D.T.U. - CM 66, Règles de calcul des constructions en acier, Additif 1980, Eyrolles 1979, C.T.I.C.M., mars 1981.

Fascicule 62, titre Ier, section I dit règles "BAEL 83", Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 62, Titre Ier, section II dit règles "BPEL 83", Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. 23-1, Règles de calcul des parois et murs en béton banché, C.S.T.B. 1359 de janvier/février 1976.

D.T.U. AL, Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, C.S.T.B., juillet 1976 et juillet 1977.

D.T.U. - règles CB 71, Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles juin 1980.

D.T.U. 13-1, Règles pour le calcul des fondations superficielles, C.S.T.B. 784 de février 1968.

D.T.U. sécurité des constructions, Règle de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, C.S.T.B. 1564 d'avril 1979.

D.T.U. 104-1, Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, C.S.T.B. 1333 de septembre 1975.

D.T.U. cheminées, Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, C.S.T.B. 1354 de décembre 1975.

D.T.U. Règles FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980.

D.T.U. Régles FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

D.T.U. Th-K 77,

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, C.S.T.B. 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978,

Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, C.S.T.B. 1649 de mai 1980,

Mise à jour portant sur les isolants en vracs, les isolants projetés et le verre cellulaire, 1816 de décembre 1982.

D.T.U. Th, titre II, Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments, C.S.T.B. février 1975.

D.T.U. Th-G 77, Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, C.S.T.B. 1479 de novembre 1977, 1512 de juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.

Les fascicules modifiés (article 2 du présent décret) sont signalés par la lettre M, Les fascicules nouvellement approuvés (article 1er du présent décret) sont signalés par la lettre N, Les cahiers des clauses techniques D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indication du tableau de l'annexe II, en vente soit au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, tél. : 45-24-43-02, soit aux éditions Eyrolles 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris tél. :
46-34-21-99.

Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L., etc.) et les brochures "Marchés publics" sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15, tél. :
45-78-61-39.

B.O.T.P. : bulletin officiel du ministère des travaux publics.

B.O.E.L. : bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.

B.O.E.C.V. et T. : bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.

B.O.E.T..
L., E. : bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.

B.O.U.L., T. et E. : bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.