Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-290 du 25 février 1986 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT CERTAINS FASCICULES)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-290 du 25 février 1986 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT CERTAINS FASCICULES)
Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au bâtiment.
D.T.U. 20 - Maçonnerie, béton armé, plâtrerie, août 1967, juillet-août 1970 et mars 1977.
D.T.U. 20.11 - Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie, octobre 1978, décembre 1978, mai 1979 et janvier-février 1981.