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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-290 du 25 février 1986 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT CERTAINS FASCICULES)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-290 du 25 février 1986 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT CERTAINS FASCICULES)


Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret.

Fascicule applicable au génie civil (annexe I).

Fascicule 34 - Travaux forestiers de boisement.

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).

D.T.U. 26.1 - Enduits aux mortiers de liants hydrauliques, avril 1985.

D.T.U. 36.1 - Menuiserie en bois, janvier-février 1985.

D.T.U. 37.1 - Menuiserie métallique, janvier-février 1985.

D.T.U. 40.25 - Couverture en tuiles plates en béton, mai 1985.

D.T.U. 40.36 - Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, juin 1985.

D.T.U. 43 - Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées, mars 1985.

D.T.U. 58.1 - Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal, décembre 1985.