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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 1995 relatif à l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 1995 relatif à l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi)


En cas de second échec à l'une des parties de l'examen, le candidat ne peut se présenter à la session suivant immédiatement qu'après avoir respecté les délais d'inscription prévus à l'article 2 du présent arrêté.