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Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant du 17 décembre 2020 à l'accord collectif du 8 mars 2019 relatif au forfait jours pour les cadres)

Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant du 17 décembre 2020 à l'accord collectif du 8 mars 2019 relatif au forfait jours pour les cadres)

Suite à l'arrêté d'extension du 6 novembre 2020 paru au Journal officiel du 20 novembre 2020 spécifiant que l'article 1.5 de l'accord relatif au forfait jours des cadres était étendu sous réserve de la conclusion, notamment, d'un nouvel accord de branche précisant les conditions de prise en compte, pour la rémunération des salariés, des absences ainsi que des arrivées et départs en cours de période, conformément au 4° du I de l'article L. 3121-64 du code du travail, les parties signataires de l'accord initial ont décidé de ce qui suit :