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Article 11.5 AUTONOME REMPLACE, en vigueur du au (Avenant du 9 décembre 2014 à l'accord du 9 avril 2008 relatif au régime de prévoyance)

Article 11.5 AUTONOME REMPLACE, en vigueur du au (Avenant du 9 décembre 2014 à l'accord du 9 avril 2008 relatif au régime de prévoyance)

Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale.

Descriptif des garanties Prestation
(les remboursements exprimés en BR s'entendent
sous déduction de ceux de la sécurité sociale)
Base obligatoire Option facultative (sous
déduction du régime de base)
Hospitalisation
Hospitalisation médicale et chirurgicale
Frais de séjour 100 % de la BR 100 % de la BR
Honoraires si adhérent OPTAM 150 % de la BR 150 % de la BR
Honoraires si non adhérent OPTAM 130 % de la BR 130 % de la BR
Chambre particulière (y compris en maternité) 50 € par jour 60 € par jour
Forfait hospitalier 100 % des frais réels 100 % des frais réels
Lit d'accompagnant 50 € par jour 60 € par jour
Forfait acte lourd Pris en charge Pris en charge
Pratique médicale courante
Consultation, visite d'un généraliste non adhérent OPTAM 100 % de la BR 100 % de la BR
Consultation, visite d'un généraliste adhérent OPTAM 100 % de la BR 100 % de la BR
Consultation, visite d'un spécialiste non adhérent OPTAM 130 % de la BR 130 % de la BR
Consultation, visite d'un spécialiste adhérent OPTAM 150 % de la BR 150 % de la BR
Soins d'auxiliaires médicaux, frais de déplacement 100 % de la BR 100 % de la BR
Frais d'analyse et de laboratoire 100 % de la BR 100 % de la BR
Actes de spécialité, petite chirurgie réalisés par un spécialiste non adhérent OPTAM 130 % de la BR 130 % de la BR
Actes de spécialité, petite chirurgie réalisés par un spécialiste adhérent OPTAM 150 % de la BR 150 % de la BR
Radiologie et ostéodensitométrie prise en charge par la sécurité sociale – non adhérent OPTAM 130 % de la BR 130 % de la BR
Radiologie et ostéodensitométrie prise en charge par la sécurité sociale – adhérent OPTAM 150 % de la BR 150 % de la BR
Pharmacie
Frais pharmaceutiques remboursés par la sécurité sociale 100 % de la BR ou du tarif
forfaitaire de responsabilité
100 % de la BR ou du tarif
forfaitaire de responsabilité
Transport
Frais de transport pris en charge par la sécurité sociale 100 % de la BR 100 % de la BR
Dentaire
Soins dentaires pris en charge par la sécurité sociale 120 % de la BR 220 % de la BR
Inlay core et inlay à clavette 180 % de la BR 230 % de la BR
Prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale 360 % de la BR 410 % de la BR
Inlay onlay pris en charge par la sécurité sociale 360 % de la BR 410 % de la BR
Orthodontie prise en charge par la sécurité sociale 300 % de la BR 350 % de la BR
Implant dentaire (1) 180 € par implant 330 € par implant
Optique
Équipement optique (2 verres et une monture)
Le remboursement est limité à un équipement optique par bénéficiaire tous les 2 ans.
Le remboursement est limité à un équipement optique par an et par bénéficiaire pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue.
Adultes et enfants de 18 ans et plus Enfants de moins de 18 ans Adultes et enfants de 18 ans et plus Enfants de moins de 18 ans
Monture 90 € 80 € 110 € 100 €
Verre
Verre simple sphérique avec sphère comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries 50 € 40 € 55 € 45 €
Verre simple sphéro cylindrique avec cylindre inférieur ou égal à + 4,00 dioptries 50 € 40 € 55 € 45 €
Verre simple sphérique avec sphère hors zone de – 6,00 et + 6,00 dioptries 85 € 90 € 125 € 95 €
Verre simple sphéro cylindrique avec cylindre supérieur à + 4,00 dioptries 85 € 90 € 125 € 95 €
Verre progressif sphérique avec sphère comprise entre – 4,00 et + 4,00 dioptries 135 € 110 € 162,50 € 115 €
Verre progressif sphéro cylindrique avec sphère comprise entre – 8,00 et + 8,00 dioptries 150 € 130 € 190 € 140 €
Verre progressif sphérique avec sphère hors zone de – 4,00 et + 4,00 dioptries 135 € 110 € 162,50 € 115 €
Verre progressif sphéro cylindrique avec sphère hors zone de – 8,00 et + 8,00 dioptries 150 € 130 € 190 € 140 €
Lentilles prises en charge ou non par la sécurité sociale 260 € par an
et par bénéficiaire
280 € par an
et par bénéficiaire
Chirurgie réfractive (pour les deux yeux par an) 400 €
Appareillage
Orthopédie et autres prothèses 125 % de la BR 125 % de la BR
Prothèses auditives 125 % de la BR 125 % de la BR
Allocations forfaitaires
Maternité Allocation forfaitaire
égale à 315 €
Allocation forfaitaire
égale à 315 €
Actes hors nomenclature (*)
Médecine alternative
Ostéopathie – chiropractie – acupuncture (*) 25 € par séance dans
la limite de 4 séances par an
25 € par séance dans
la limite de 4 séances par an
Vaccins non pris en charge par la sécurité sociale sur prescription médicale (*) 100 % des frais réels 100 % des frais réels
(*) Le remboursement de l'institution du poste « actes hors nomenclature » est limité à 100 € par an et par bénéficiaire.
(1) Le pilier sur implant n'est pas remboursé au titre du contrat.
BR = base de remboursement de la sécurité sociale (reconstituée pour les actes non remboursés par la sécurité sociale).