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Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »)


Le présent accord fera l'objet d'un dépôt à la direction générale et d'une demande d'extension.
Il prendra effet le premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d'extension.