Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale, hormis pour la garantie optique.
Base obligatoire régime professionnel de santé |
Option Confort (sous déduction de la base obligatoire) |
Option Confort + (sous déduction de la base obligatoire) |
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Hospitalisation (médicale, chirurgicale) (*) | |||
Frais de séjour en établissement conventionné ou non | 100 % BR | 150 % BR | 300 % BR |
Honoraires facturés par un médecin du secteur 1 ou adhérent au CAS (**) | 120 % BR | 170 % BR | 300 % BR |
Honoraires facturés par un médecin non adhérent au CAS (**) |
100 % BR | 150 % BR | 200 % BR |
Forfait journalier hospitalier | 100 % FR | 100 % FR | 100 % FR |
Participation forfaitaire actes lourds | 100 % FR | 100 % FR | 100 % FR |
Chambre particulière hors maternité | − | 64 € par jour | 64 € par jour |
Lit accompagnant pour un enfant de moins de 12 ans | 32 € par jour | 32 € par jour | 32 € par jour |
Transport accepté par la sécurité sociale | 100 % BR | 100 % BR | 100 % BR |
Soins courants (*) | |||
Consultations, visites médecins (1) | 120 % BR | 144 % BR | 200 % BR |
Petite chirurgie, actes techniques médicaux (1) | 100 % BR | 100 % BR | 100 % BR |
Auxiliaires médicaux | 100 % BR | 150 % BR | 150 % BR |
Radiologie, imagerie médicale, échographie (1) | 100 % BR | 150 % BR | 200 % BR |
Analyses et examens de laboratoire | 100 % BR | 130 % BR | 200 % BR |
(1) Complément pour les médecins du secteur 1 ou adhérents au CAS (**) | + 30 % BR | + 36 % BR | + 50 % BR |
Pharmacie (*) | |||
Pharmacie prise en charge par la sécurité sociale | 100 % BR | 100 % BR | 100 % BR |
Dentaire (*) | |||
Soins dentaires hors inlays/onlays remboursés par la sécurité sociale | 125 % BR | 125 % BR | 125 % BR |
Prothèses dentaires / inlays/onlays remboursés par la sécurité sociale | 125 % BR | 250 % BR | 350 % BR |
Orthodontie acceptée par la sécurité sociale | 125 % BR | 250 % BR | 350 % BR |
Implants refusés par la sécurité sociale (par an et par personne) | − | − | 317 € |
Optique (*) (postes limités à un équipement tous les 2 ans sauf évolution de la vision ou enfant mineur (***) | |||
A – Verres dits simples avec monture (***) | 150 € | 280 € | 470 € |
B – Verres dits complexes avec monture (***) | 250 € | 380 € | 570 € |
C – Verres dits très complexes avec monture (***) | 350 € | 480 € | 670 € |
Lentilles acceptées par la sécurité sociale ou non, par an | 150 € | 280 € | 470 € |
Chirurgie réfractive (pour les deux yeux, par an) | − | − | 500 € |
Maternité (*) | |||
Forfait naissance | 100 € | 100 € | 100 € |
Adoption d'un enfant de moins de 12 ans | 100 € | 100 € | 100 € |
Chambre particulière | 64 € par jour | 64 € par jour | 64 € par jour |
Autres actes | |||
Acupuncture, chiropractie, ostéopathie, psychologue et psychomotricien pour enfant, consultation diététicien prescrite par un médecin pour enfant | – | Jusqu'à 2 séances par an, limité à 30 € par séance |
Jusqu'à 3 séances par an, limité à 40 € par séance |
Sur prescription médicale : | |||
− pharmacie non remboursée, y compris moyens contraceptifs | − | 50 € par an | 100 € par an |
− sevrage tabagique | − | 50 € par an | 100 € par an |
− ostéodensitométrie non remboursée par la sécurité sociale | − | 50 € par an | 100 € par an |
Cure thermale acceptée par la sécurité sociale | 100 % BR | 100 % BR | 317 € |
Prothèses médicales, orthopédiques et autres | 100 % BR | 200 % BR | 200 % BR |
Prothèses auditives | 100 % BR | 254 € | 317 € |
FR : frais réels. BR : base de remboursement de la sécurité sociale (reconstitué pour actes non acceptés). (*) Remboursements limités aux dépenses engagées et effectuées dans le respect des contrats responsables. (**) Contrat d'accès aux soins conclu entre l'assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1. (***) L'équipement optique complet (2 verres + monture) est limité à un remboursement tous les 2 ans, sauf en cas d'évolution de la vision médicalement constatée. Cette limitation n'est pas applicable pour les enfants mineurs, qui bénéficient d'un équipement tous les ans. La part prise en charge pour la monture dans l'équipement optique ne peut excéder 150 €. En cas d'équipement mixte composé d'un verre A et B, A et C ou B et C, il est fait application de la moyenne des deux niveaux de remboursement. On entend : – par « verres simples » les verres simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ; – par « verres complexes » les verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ; – par « verres très complexes » les verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou les verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries. |