| Hospitalisation médicale ou chirurgicale (y compris obstétrique) |
Régime de base conventionnel |
|---|---|
| Hospitalisation | |
| Frais de séjour : | |
| – établissement conventionné – établissement non conventionné |
100 % FR sécurité sociale 100 % BR sécurité sociale |
| Honoraires des praticiens : – adhérant au CAS – non adhérant au CAS |
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| 300 % BR 200 % BR sécurité sociale |
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| Soins post-opératoires | 30 % BR |
| Forfait journalier hospitalier (1) | 100 % FR |
| Chambre particulière (2) | 70 € par jour |
| Lit accompagnant (3) | 25 € par jour |
| Transport en ambulance : | |
| – accepté par la sécurité sociale | 35 % BR |
| – refusé par la sécurité sociale | 100 % BR |
| (1) Sur la base du montant en vigueur à la date des soins, sans limitation de durée. (2) La prise en charge est limitée par année civile et par bénéficiaire à : – 30 jours en établissement d'enfant à caractère sanitaire, en traitement des maladies nerveuses ou mentales dans un établissement privé ; – 60 jours en rééducation. (3) Uniquement en cas d'hospitalisation d'un enfant à charge âgé de moins de 16 ans à la date des soins. |
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| Actes médicaux | Régime de base conventionnel |
|---|---|
| Soins courants Consultations et visites médecins généralistes : – adhérant au CAS – non adhérant au CAS |
60 % BR 40 % BR |
| Consultations et visites médecins spécialistes : – adhérant au CAS – non adhérant au CAS |
60 % BR 40 % BR |
| Analyses et examens de laboratoire | 60 % BR |
| Actes techniques d'imagerie médicale | 60 % BR |
| Honoraires médecins radiologues : – adhérant au CAS – non adhérant au CAS |
60 % BR 40 % BR |
| Auxiliaires médicaux | 60 % BR |
| Actes de spécialistes : – adhérant au CAS – non adhérant au CAS |
60 % BR 40 % BR |
| Garanties complémentaires | Régime de base conventionnel |
|---|---|
| Compléments de garantie Orthopédie, appareillage, prothèses médicales acceptées par la sécurité sociale (autres que dentaires) |
100 % BR |
| Frais pharmaceutiques | 100 % TM |
| Vaccins : – acceptés par la sécurité sociale – refusés par la sécurité sociale (1) |
35 % BR 50 € par an et par bénéficiaire |
| Allocations et forfaits | |
| Allocation maternité (2) | 156,45 € |
| Cures thermales acceptées par la sécurité sociale (3) | 156,45 € par an et par bénéficiaire |
| Ostéodensitométrie (4) | 50 € par an et par bénéficiaire |
| Forfait médecine douce (5) (homéopathie, acupuncture, chiropractie, ostéopathie) | 3 × 20 € par an et par bénéficiaire |
| (1) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire. (2) L'allocation est forfaitaire et s'applique une seule fois en cas de naissance multiple. (3) Le remboursement de la cure thermale est forfaitaire et est apprécié par année civile et par bénéficiaire. (4) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire. (5) Le remboursement annuel est apprécié en année civile et par bénéficiaire : il est limité en nombre et en montant en euros par prestation. |
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| Dentaire. – Type d'acte | Régime de base conventionnel |
|---|---|
| Prothèses Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur incisives, canines, 1re prémolaires (n° dents : finissant par 1 à 4) |
330 % BR |
| Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur 2e prémolaires, molaires, dents de sagesse (n° dents : finissant par 5 à 8) | 150 % BR |
| Couronne sur implant ou inter de bridge sur implant | 330 % BR |
| Couronne provisoire (y compris provisoire sur implant) | Néant |
| Inlay core pris en charge par la sécurité sociale | 35 % BR |
| Appareil amovible définitif pris en charge par la sécurité sociale | 220 % BR par appareil |
| Autres prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale | 200 % BR |
| Plafond annuel par bénéficiaire pour les prothèses dentaires (y compris les provisoires) | 1 300 € par an Au-delà : 55 % BR |
| Soins Soins dentaires pris en charge par la sécurité sociale (hors inlay/onlay) |
100 % TM |
| Inlay/onlay cotés en soins | 245 % BR |
| Hors nomenclature Actes et scanner (tomodensitométrie) |
Néant |
| Procédés pré-implantaires (wax up, guide chirurgical) | Néant |
| Implant racine | Néant |
| Pilier implantaire | Néant |
| Parodontologie | Néant |
| Orthodontie – semestre actif pris en charge ou non par la sécurité sociale – contention prise en charge ou non par la sécurité sociale – autres actes pris en charge |
100 % BR par semestre actif 45 % BR la 1re année 65 % BR la 2e année 100 % BR |
La prise en charge des dépenses engagées pour les frais d'optique dépend du recours ou non du réseau d'opticiens :
– dans le réseau d'opticiens partenaires, les dépenses engagées peuvent être remboursées à 100 % des frais réels. Les prestations ayant été négociées dans le cadre du réseau, l'assuré bénéficie de prestations améliorées et de tarif préférentiel ;
– hors réseau d'opticiens partenaires, l'assuré sera remboursé sur la base des frais engagés.
En tout état de cause, cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de 2 ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période de 1 an.
Par équipement composé de deux verres et d'une monture, la garantie prévoit une prise en charge minimale d'au moins :
a) Par équipement à verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries : prise en charge ;
b) 200 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est supérieure à – 6,00 ou + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
c) 150 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au b.
Cependant, par équipement de deux verres et d'une monture, la garantie est limitée à un plafond maximal de :
a) 470 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ;
b) 610 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au c ;
c) 750 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
d) 660 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au f ;
e) 800 € par équipement comportant un verre mentionné au c et un verre mentionné au f ;
f) 850 € par équipement pour adulte à verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries.
| Optique (y compris remboursement de la sécurité sociale) limitation de consommation : 1 équipement tous les 2 ans pour les adultes et par an pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifie par une évolution de la vue |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Défaut visuel | Dans le réseau | Hors réseau | |||||
| Myopie ou hypermétropie (puissance en dioptries) |
Astigmatisme (cylindre) | Verre simple foyer | Verre progressif (*) | Verre simple foyer | Verre progressif |
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| De 0 à 2 | Inférieur ou égal à 2 |
35 € | Sphérique résistant aux rayures | 141 € | Résistant aux rayures | 35 € | 130 € |
| De 0 à 2 | De 2,25 à 4 | 75 € | Sphérique aminci super antireflet | 171 € | Aminci super anti-reflets | 75 € | 170 € |
| De 2,25 à 4 | Inférieur ou égal à 2 |
75 € | 171 € | 75 € | 170 € | ||
| De 2,25 à 4 | De 2,25 à 4 | 100 € | Sphérique super aminci super antireflet | 200 € | Super aminci super anti-reflets | 100 € | 200 € |
| De 4,25 à 6 | Inférieur ou égal à 4 |
100 € | 200 € | 100 € | 200 € | ||
| De 6,25 à 8 | Tous cylindres | 120 € | Sphérique ultra aminci super antireflet haut de gamme | 210 € | Ultra aminci super anti-reflets haut de gamme | 120 € | 210 € |
| De 0 à 8 | Supérieur ou égal à 4,25 |
120 € | 210 € | 120 € | 210 € | ||
| Supérieur ou égal à 8,25 | Tous cylindres |
160 € | Sphérique ultra aminci optimisé super antireflet haut de gamme | 234 € | Ultra aminci optimisé super anti-reflet haut de gamme | 160 € | 230 € |
| Monture adulte / enfant | 100 € / 50 € | ||||||
| Lentilles, prises en charge ou non par le régime obligatoire, par an | 150 € | ||||||
| Chirurgie réfractive, par an | 200 € par œil | ||||||
| (*) Verres progressifs : jusqu'à la 5e gamme sur les 8 gammes existantes aujourd'hui. | |||||||