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Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 10 février 2015 relatif à la pénibilité)

Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 10 février 2015 relatif à la pénibilité)


Le présent accord national est applicable aux entreprises entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes.
Il s'applique en métropole et dans les départements d'outre-mer.
Il est conclu dans le cadre des dispositions de l'article L. 2241-4 du code du travail.