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Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation »)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation »)


Le présent accord fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail et d'une demande d'extension.
Le présent avenant à la convention collective nationale du sport prendra effet le premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d'extension.