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Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 53 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales région parisienne au 1er avril 2014)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 53 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales région parisienne au 1er avril 2014)

Indemnités de déplacement région parisienne au 1er avril 2014

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne

Départ de Chantilly

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 32,60 44
Chantilly 24,50 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,90 € pour 2014).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 28,60 38
Maisons-Laffitte 24,50 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,90 € pour 2014).
2. Indemnités de déplacement en province, par tranches selon l'éloignement, et à l'étranger (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement)

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Distance Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30,60 43
De 150 à 250 km 38,70 56
Plus de 250 km 48,00 69
Déplacement à l'étranger (plus d'une journée) 80,00 80

3. Indemnité de déplacement pour un déplacement dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement)

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Deauville 38,70 56
Clairefontaine 38,70 56
Vichy 48,00 69

4. Les indemnités de déplacement sont majorées de 8 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.
5. Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.
6. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et de Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 €.