Articles

Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Accord collectif du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance)

Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Accord collectif du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance)

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres Annexes des garanties au 1er juillet 2013 Gamme nationale

Toutes les garanties formulées en pourcentage s'entendent :

- en pourcentage de la base de remboursement de la sécurité sociale ;
- part de la sécurité sociale comprise.
Tous les remboursements s'entendent :

- dans la limite des frais engagés et pour les montants déclarés à la sécurité sociale ;
- à l'exclusion des participations forfaitaires mentionnées aux II et III de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale ;
- à l'exclusion (en cas de consultation en dehors du parcours de soins) :
- des dépassements d'honoraires mentionnés au 18° de l'article L. 162-5 du code de la sécurité sociale ;
- de la majoration de participation prévue aux articles L. 162-5-3 et L. 161-36-2 du code de la sécurité sociale.

Options de la gamme nationale
Soins. - Hospitalisation Part
de la sécurité sociale 		S1 S2 S3 S3 + S4 S5 S6
Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % 100 % 100 % 100 % 175 % 300 % 300 % 400 %
Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) (2) 80 %
Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers 60 % 150 % 300 %
Transports 65 %
Soins externes 60 à 70 %
Radiologie, actes techniques médicaux 70 % 150 %
Pharmacie 15 % - 100 % 100 % 100 % 100 %
65 %/35 % 100 %
Actes médicaux supérieurs à 120 € 100 % - 1 forfait
Forfait journalier hospitalier dès le 1er jour (2) - Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Chambre particulière dès le 1er jour (2) - - - 45 € par jour 45 € par jour 60 € par jour 75 € par jour 90 € par jour
Lit accompagnant pour les enfants de moins de 12 ans (2) - 20 € par jour 20 € par jour 20 € par jour 20 € par jour 20 € par jour 20 € par jour 20 € par jour
Optique, prothèses et divers Part
de la sécurité sociale 		P1 P2 P3 P3 + P4 P5 P6
Optique
Verres et montures :
Pour l'adulte
Forfait annuel de base :
Monture et/ ou verres simples (3) (4) 100 % 100 % + 100 € 100 % + 150 € 100 % + 150 € 100 % + 200 € 100 % + 250 € 100 % + 300 €
Monture et/ ou verres progressifs (3) (4) (5) 100 % + 30 € 100 % + 150 € 100 % + 250 € 100 % + 250 € 100 % + 300 € 100 % + 350 € 100 % + 500 €
60 %
Bonus responsable intermédiaire (4) - - - + 50 € + 125 € + 150 € + 250 €
Bonus responsable maximal (4) - - - + 100 € + 250 € + 300 € + 500 €
Pour l'enfant
Monture et/ ou verres simples (3) 100 % + 65 € 100 % + 65 € 100 % + 120 € 100 % + 225 € 100 % + 250 € 100 % + 300 € 100 % + 400 €
Monture et/ ou verres progressifs (3) (5) 100 % + 125 € 100 % + 125 € 100 % + 200 € 100 % + 350 € 100 % + 550 € 100 % + 650 € 100 % + 700 €
Lentilles remboursées par la sécurité sociale 60 % - 250 % 100 % + 100 € 100 % + 150 € 100 % + 200 € 100 % + 200 € 100 % + 250 €
Lentilles refusées par la sécurité sociale (6) - - - 80 € 125 € 150 € 175 € 250 €
Soins et prothèses dentaires
Soins dentaires (10) 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 300 % 300 %
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (10) 70 % 175 % 250 % 350 % 500 % 550 % 600 % 650 %
Implants (7) - - - - - 400 € 450 € 500 €
Orthodontie (10) 100 % 175 % 200 % 200 % 250 % 300 % 400 % 400 %
Autres prothèses et divers







Prothèses auditives (10) 60 % 175 % 250 % 350 % 500 % 550 % 600 % 750 %
Appareillages orthopédiques et autres prothèses (10) 60 % 175 % 250 % 350 % 500 % 550 % 600 % 750 %
Ostéopathie (8) - - - - 2 x 40 € 3 x 40 € 4 x 50 € 4 x 60 €
Cures thermales (9) 65 % 100 % 100 %
+ 187,50 € 		100 %
+ 187,50 € 		100 %
+ 187,50 € 		100 % + 322,50 € 100 % + 322,50 € 100 % + 322,50 €
(1) Le coût des actes et frais visés par l'article 19 de l'annexe III à l'accord collectif national du 13 décembre 1990 sont pris en charge par le présent régime, déduction faite des remboursements à charge du régime de prévoyance institué par ledit accord en application de cet article.
(2) Non limité en nombre.
(3) Montant en euros : forfait annuel, par personne, pour la part excédant le tarif de la sécurité sociale.
(4) Les forfaits annuels de base et les bonus intermédiaires et maximaux sont octroyés suivant les modalités telles que définies à l'article 12.2 du présent règlement.
(5) Sous condition que la sécurité sociale rembourse effectivement l'équipement sur la base de verres progressifs.
(6) Plafond par an et par bénéficiaire.
(7) Forfait par an et par bénéficiaire.
(8) S'entend par an et par adulte en montant maximum par séance et dans la limite du nombre de séances indiquées.
(9) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.
(10) Le cumul des prestations est plafonné par an et par bénéficiaire suivant les modalités telles que définies à l'article 12.3 du présent règlement.
Module additionnel facultatif
Services d'assistance (1) Oui
(1) Par exception, module directement intégré dans l'option P6.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres Gamme nationale Tarification Global famille

Tarifs en pourcentage du salaire plafonné à la tranche A au 1er juillet 2013


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime général
S1
S2 2,35 % 2,07 %
S3 2,55 % 2,25 %
S3 + 2,90 % 2,56 %
S4 3,20 % 2,83 %
S5 3,55 % 3,13 %
S6 4,15 % 3,66 %
P1
P2 0,72 % 0,64 %
P3 1,20 % 1,06 % 1,24 % 1,09 %
P3 + 2,05 % 1,81 % 2,12 % 1,87 % 2,12 % 1,87 %
P4 3,00 % 2,65 % 3,11 % 2,75 % 3,11 % 2,75 % 3,30 % 2,91 %
P5 3,65 % 3,22 % 3,78 % 3,34 % 3,78 % 3,34 % 4,02 % 3,55 %
P6 5,65 % 4,99 % 5,85 % 5,16 % 5,85 % 5,16 % 6,22 % 5,49 %
Régime Alsace-Moselle
S1
S2 0,75 % 0,66 %
S3 0,85 % 0,75 %
S3 + 1,10 % 0,97 %
S4 1,30 % 1,15 %
S5 1,70 % 1,50 %
S6 2,85 % 2,52 %
P1
P2 0,65 % 0,57 %
P3 1,20 % 1,06 % 1,25 % 1,10 %
P3 + 2,05 % 1,81 % 2,13 % 1,88 % 2,19 % 1,93 %
P4 3,00 % 2,65 % 3,12 % 2,75 % 3,21 % 2,83 % 3,24 % 2,86 %
P5 3,65 % 3,22 % 3,80 % 3,35 % 3,91 % 3,45 % 3,94 % 3,48 %
P6 5,25 % 4,63 % 5,46 % 4,82 % 5,62 % 4,96 % 5,67 % 5,01 %
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Option assistance TTC (1) Option assistance HT (2)
Régime général
Régime Alsace-Moselle 		0,04 %
0,04 % 		0,04 %
0,04 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres Gamme nationale Tarification Global famille au 1er juillet 2013


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime général
S1
S2 478,80 € 422,71 €
S3 518,40 € 457,67 €
S3 + 615,60 € 543,48 €
S4 687,60 € 607,05 €
S5 766,80 € 676,97 €
S6 1 134,00 € 1 001,15 €
P1
P2 158,40 € 139,84 €
P3 248,40 € 219,30 € 255,60 € 225,66 €
P3 + 507,60 € 448,13 € 525,60 € 464,02 € 547,20 € 483,09 €
P4 756,00 € 667,43 € 781,20 € 689,68 € 813,60 € 718,28 € 831,60 % 734,18 %
P5 1 008,00 € 889,91 € 1 044,00 € 921,69 € 1 083,60 € 956,65 € 1 108,80 % 978,90 %
P6 1 872,00 € 1 652,69 € 1 936,80 € 1 709,90 € 2 012,40 € 1 776,64 € 2 059,20 % 1 817,96 %
Régime Alsace-Moselle
S1
S2 140,40 € 123,95 €
S3 172,80 € 152,56 €
S3 + 216,00 € 190,69 €
S4 280,80 € 247,90 €
S5 363,60 € 321,00 €
S6 712,80 € 629,29 €
P1
P2 158,40 € 139,84 €
P3 248,40 € 219,30 € 259,20 € 228,83 €
P3 + 507,60 € 448,13 € 529,20 € 467,20 € 543,60 € 479,92 €
P4 756,00 € 667,43 € 784,80 € 692,86 € 810,00 € 715,11 € 817,20 € 721,46 €
P5 1 008,00 € 889,91 € 1 047,60 € 924,87 € 1 080,00 € 953,47 € 1 087,20 € 959,83 €
P6 1 872,00 € 1 652,69 € 1 947,60 € 1 719,43 € 2 001,60 € 1 767,11 € 2 023,20 € 1 786,17 €
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Option assistance TTC (1) Option assistance HT (2)
Régime général
Régime Alsace-Moselle 		10,80 €
10,80 € 		9,53 €
9,53 €
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Tarification Conjoint distinct

Tarifs en pourcentage du salaire plafonné à la tranche A au 1er juillet 2013


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime général
Cotisation salarié + enfants
S1
S2 1,76 % 1,55 %
S3 1,91 % 1,69 %
S3 + 2,18 % 1,92 %
S4 2,40 % 2,12 %
S5 2,66 % 2,35 %
S6 3,11 % 2,75 %
P1
P2 0,54 % 0,48 %
P3 0,90 % 0,79 % 0,93 % 0,82 %
P3 + 1,54 % 1,36 % 1,59 % 1,40 % 1,66 % 1,47 %
P4 2,25 % 1,99 % 2,33 % 2,06 % 2,42 % 2,14 % 2,48 % 2,19 %
P5 2,74 % 2,42 % 2,84 % 2,51 % 2,95 % 2,60 % 3,01 % 2,66 %
P6 4,24 % 3,74 % 4,39 % 3,88 % 4,56 % 4,03 % 4,66 % 4,11 %
Cotisation salarié + enfants + conjoint
S1
S2 2,82 % 2,49 %
S3 3,06 % 2,70 %
S3 + 3,48 % 3,07 %
S4 3,84 % 3,39 %
S5 4,26 % 3,76 %
S6 4,98 % 4,40 %
P1
P2 0,86 % 0,76 %
P3 1,44 % 1,27 % 1,49 % 1,32 %
P3 + 2,46 % 2,17 % 2,55 % 2,25 % 2,64 % 2,33 %
P4 3,60 % 3,18 % 3,73 % 3,29 % 3,87 % 3,42 % 3,96 % 3,50 %
P5 4,38 % 3,87 % 4,53 % 4,00 % 4,71 % 4,16 % 4,82 % 4,26 %
P6 6,78 % 5,99 % 7,02 % 6,20 % 7,29 % 6,44 % 7,46 % 6,59 %
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Régime général
Option assistance TTC (1)
Option assistance HT (2) 		0,04 %
0,04 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- l
e conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Ouvriers
Gamme nationale
Tarification Conjoint distinct
(Tarifs en pourcentage du salaire plafonné à la tranche A) au 1er juillet 2013


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime Alsace-Moselle
Cotisation salarié + enfants
S1
S2 0,56 % 0,49 %
S3 0,64 % 0,57 %
S3 + 0,83 % 0,73 %
S4 0,98 % 0,87 %
S5 1,28 % 1,13 %
S6 2,14 % 1,89 %
P1
P2 0,49 % 0,43 %
P3 0,90 % 0,79 % 0,94 % 0,83 %
P3 + 1,54 % 1,36 % 1,60 % 1,41 % 1,65 % 1,46 %
P4 2,25 % 1,99 % 2,34 % 2,07 % 2,41 % 2,13 % 2,43 % 2,15 %
P5 2,74 % 2,42 % 2,85 % 2,52 % 2,93 % 2,59 % 2,96 % 2,61 %
P6 3,94 % 3,48 % 4,10 % 3,62 % 4,22 % 3,73 % 4,26 % 3,76 %
Cotisation salarié + enfants + conjoint
S1
S2 0,90 % 0,79 %
S3 1,02 % 0,90 %
S3 + 1,32 % 1,17 %
S4 1,56 % 1,38 %
S5 2,04 % 1,80 %
S6 3,42 % 3,02 %
P1
P2 0,78 % 0,69 %
P3 1,44 % 1,27 % 1,50 % 1,32 %
P3 + 2,46 % 2,17 % 2,56 % 2,26 % 2,63 % 2,32 %
P4 3,60 % 3,18 % 3,74 % 3,30 % 3,85 % 3,40 % 3,89 % 3,43 %
P5 4,38 % 3,87 % 4,56 % 4,03 % 4,69 % 4,14 % 4,73 % 4,18 %
P6 6,30 % 5,56 % 6,55 % 5,78 % 6,74 % 5,95 % 6,80 % 6,00 %
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Régime Alsace-Moselle
Option assistance TTC (1)
Option assistance HT (2) 		0,04 %
0,04 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres
Gamme nationale
Tarification Conjoint distinct


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime général
Cotisation salarié + enfants
S1
S2 320,40 € 282,86 €
S3 345,60 € 305,11 €
S3 + 414,00 € 365,50 €
S4 460,80 € 406,82 €
S5 514,80 € 454,49 €
S6 759,60 € 670,61 €
P1
P2 104,40 € 92,17 €
P3 165,60 € 146,20 € 172,80 € 152,56 €
P3 + 338,40 € 298,76 € 349,20 € 308,29 € 363,60 € 321,00 €
P4 507,60 € 448,13 € 525,60 € 464,02 € 547,20 € 483,09 € 558,00 € 492,63 €
P5 676,80 € 597,51 € 702,00 € 619,76 € 727,20 € 642,01 € 745,20 € 657,90 €
P6 1 252,80 € 1 106,03 € 1 296,00 € 1 144,17 € 1 346,40 € 1 188,66 € 1 378,80 € 1 217,27 €
Cotisation salarié + enfants + conjoint
S1
S2 550,80 € 486,27 €
S3 597,60 € 527,59 €
S3 + 709,20 € 626,11 €
S4 792,00 € 699,21 €
S5 882,00 € 778,67 €
S6 1 303,20 € 1 150,53 €
P1
P2 183,60 € 162,09 €
P3 284,40 € 251,08 € 295,20 € 260,62 €
P3 + 583,20 € 514,88 € 604,80 € 533,95 € 626,40 € 553,01 €
P4 871,20 € 769,14 € 900,00 € 794,56 € 936,00 € 826,34 € 957,60 € 845,41 €
P5 1 159,20 € 1 023,40 € 1 198,80 € 1 058,36 € 1 245,60 € 1 099,67 € 1 274,40 € 1 125,10 €
P6 2 152,80 € 1 900,59 € 2 228,40 € 1 967,33 € 2 314,80 € 2 043,61 € 2 368,80 € 2 091,29 €
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Régime général
Option assistance TTC (1)
Option assistance HT (2) 		10,80 %
9,53 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres
Gamme nationale
Tarification Conjoint distinct


Bloc S Bloc P P × + 1 Cible P × + 2 Cible P × + 3 Cible
Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2) Tarif TTC (1) Tarif HT (2)
Régime Alsace-Moselle
Cotisation salarié + enfants
S1
S2 93,60 € 82,63 €
S3 115,20 € 101,70 €
S3 + 144,00 € 127,13 €
S4 187,20 € 165,27 €
S5 244,80 € 216,12 €
S6 478,80 € 422,71 €
P1
P2 104,40 € 92,17 €
P3 165,60 € 146,20 € 172,80 € 152,56 €
P3 + 338,40 € 298,76 € 352,80 € 311,47 € 363,60 € 321,00 €
P4 507,60 € 448,13 € 529,20 € 467,20 € 543,60 € 479,92 € 547,20 € 483,09 €
P5 676,80 € 597,51 € 705,60 € 622,94 € 723,60 € 638,83 € 730,80 € 645,18 €
P6 1 252,80 € 1 106,03 € 1 303,20 € 1 150,53 € 1 339,20 € 1 182,31 € 1 353,60 € 1 195,02 €
Cotisation salarié + enfants + conjoint
S1
S2 162,00 € 143,02 €
S3 198,00 € 174,80 €
S3 + 248,40 € 219,30 €
S4 324,00 € 286,04 €
S5 417,60 € 368,68 €
S6 820,80 € 724,64 €
P1
P2 183,60 € 162,09 €
P3 284,40 € 251,08 € 295,20 € 260,62 €
P3 + 583,20 € 514,88 € 604,80 € 533,95 € 622,80 € 549,84 €
P4 871,20 € 769,14 € 907,20 € 800,92 € 932,40 € 823,17 € 939,60 € 829,52 €
P5 1 159,20 € 1 023,40 € 1 206,00 € 1 064,71 € 1 242,00 € 1 096,50 € 1 252,80 € 1 106,03 €
P6 2 152,80 € 1 900,59 € 2 239,20 € 1 976,87 € 2 304,00 € 2 034,08 € 2 325,60 € 2 053,15 €
S : soins et hospitalisation. P : complément dentaire et optique.
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
Modules additionnels
Régime Alsace-Moselle
Option assistance TTC (1)
Option assistance HT (2) 		10,80 %
9,53 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres
Annexes des garanties au 1er juillet 2013
Options régionales

Toutes les garanties formulées en pourcentage s'entendent :

- en pourcentage de la base de remboursement de la sécurité sociale ;
- part de la sécurité sociale comprise.
Tous les remboursements s'entendent :

- dans la limite des frais engagés et pour les montants déclarés à la sécurité sociale ;
- à l'exclusion des participations forfaitaires mentionnées aux II et III de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale ;
- à l'exclusion (en cas de consultation en dehors du parcours de soins) :
- des dépassements d'honoraires mentionnés au 18° de l'article L. 162-5 du code de la sécurité sociale ;
- de la majoration de participation prévue aux articles L. 162-5-3 et L. 161-36-2 du code de la sécurité sociale.

Options
Départements où l'adhésion est possible 59,62
Soins. - Hospitalisation Part
sécurité sociale 		Sécurité Confort
Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % 100 % 175 %
Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) (2) 80 % 100 %
Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers 60 % 175 %
Transports 65 %
Soins externes 60 à 70 %
Radiologie, actes techniques médicaux 70 % 150 %
Pharmacie 65 %, 35 %, 15 % 100 %
Actes médicaux supérieurs à 120 € 100 %
1 forfait
Forfait journalier hospitalier dès le 1er jour (1) - Oui Oui
Chambre particulière dès le 1er jour (1) (2) - 60 € par jour 75 € par jour
Chambre particulière en secteur psychiatrique (2) - 40 € par jour 40 € par jour
Optique, prothèses et divers
Optique
Adultes Adultes
Verres et montures remboursés par la sécurité sociale (2) 60 % 100 % + 240 €
pour un équipement
à verres progressifs 		100 % + 350 €
pour un équipement
à verres progressifs
100 % + 200 €
pour un équipement
à verres simples 		100 % + 300 €
pour un équipement
à verres simples
Enfants Enfants
100 % + 240 €
pour un équipement
à verres progressifs 		100 % + 350 €
pour un équipement
à verres progressifs
100 % + 160 €
pour un équipement
à verres simples 		100 % + 250 €
pour un équipement
à verres simples
Lentilles remboursées par la sécurité sociale 100 % + 100 € 100 % + 125 €
Lentilles refusées par la sécurité sociale - 100 € 125 €
Soins et prothèses dentaires 70 %
Soins dentaires 100 % 100 %
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale 350 % 500 %
Implants (3) - - -
Orthodontie 100 % 200 % 250 %
Autres prothèses et divers 60 % 350 % 500 %
Prothèses auditives
Appareillages orthopédiques et autres prothèses
Acupuncture (4) - 2 séances x 30 € 3 séances x 30 €
Ostéopathie (5) - 2 séances x 30 € 3 séances x 30 €
Cures thermales 65 % 100 % + 187,50 € 100 % + 322,50 €
Service plus - Compris Compris
Santé plus - En option Compris
(1) Pour les ETAM, l'hospitalisation chirurgicale est remboursée à 100 % des frais réels par la garantie « Chirurgie » du régime de base obligatoire de prévoyance.
(2) Non limité en nombre.
(3) Forfait par an et par bénéficiaire.
(4) S'entend par an et par bénéficiaire en montant maximum par séance et dans la limite du nombre de séances indiquées.
(5) S'entend par an et par adulte en montant maximum par séance et dans la limite du nombre de séances indiquées.
Modules additionnels facultatifs
Service plus Santé plus
Assistance 24 h/24 en cas d'hospitalisation Oui Chambre particulière en secteur psychiatrique 53,36 € par jour
Allocation hospitalière du 3e au 90e jour 15,85 € Prothèses auditives refusées par la sécurité sociale 381,12 € par an
Allocation obsèques (en cas de décès avant 65 ans) 1 524 € Prothèses capillaires et mammaires refusées par la sécurité sociale 266,79 € par an
Protection juridique et assurance vie quotidienne Oui Orthodontie adulte refusée par la sécurité sociale 76,25 € par an
Prime événements familiaux : mariage/ naissance 76,25 € Orthodontie enfant refusée par la sécurité sociale 76,25 € par an
Extension tiers payant accès aux œuvres mutualistes Oui Vaccin anti-grippe pour personnes de moins de 65 ans 100 % frais réels
Vaccin non remboursable 100 % frais réels
Collants ou bas à varices 114,34 € par an
Fécondation in vitro 571,68 € par an
Cholestérol ADL 5,72 € par acte
Pédicurie 114,34 € par an
Platrix 57,17 € par an
Chiropracteur 50 % frais réels
Densitométrie osseuse 76,22 € par an
Options
Départements où l'adhésion est possible 01,03,07,15,21,26,38,42,53,58,63,69,71,73,74,89
Soins. - Hospitalisation Part
sécurité sociale 		RS2 RS3
Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % Pour le secteur conventionné
100 % 		Pour le secteur conventionné
180 %
Pour le secteur
non conventionné : 		Pour le secteur
non conventionné :
Omnipraticiens : 0,50 % PMSS Omnipraticiens : 0,50 % PMSS
Spécialistes : 1 % PMSS Spécialistes : 1 % PMSS
Neuropsychiatres : 2 % PMSS Neuropsychiatres : 2 % PMSS
Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) (2) (6) (8) (hospitalisation chirurgie et médicale) 80 % 100 % FR 100 % FR
Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers 60 % 100 % 100 %
Transports 65 %
Soins externes 60 à 70 %
Radiologie, actes techniques médicaux 70 % 180 %
Pharmacie 65 %, 35 %, 15 % 100 %
Actes médicaux supérieurs à 120 € 100 %
1 forfait
Forfait journalier hospitalier dès le premier jour (10) (2) (6) (8) - Oui Oui
Chambre particulière dès le premier jour (2) (6) (7) (8) : -
- en chirurgie (10) 100 % FR 100 % FR
- en médicale et psychiatrie 70 € par jour 90 € par jour
Lit accompagnant pour les enfants de moins de 15 ans (8) (10) - 0,60 % PMSS par jour 0,60 % PMSS par jour
Allocation maternité - Cette prestation est prise en charge par la garantie « Forfait naissance » du régime national de prévoyance des ETAM
Optique, prothèses et divers
Optique
Pour l'adulte :
Equipement (monture + verres) 60 % 1 équipement
par bénéficiaire tous les 2 ans plafonné à 400 € par personne 		1 équipement
par bénéficiaire tous les 2 ans plafonné à 600 € par personne
Dont monture 2 % PMSS par an
et par bénéficiaire 		4 % PMSS par an
et par bénéficiaire
Dont verre 85 % FR 85 % FR
Pour l'enfant :
Monture 2 % PMSS par an
et par bénéficiaire 		4 % PMSS par an
et par bénéficiaire
Verres 85 % FR 85 % FR
Lentilles remboursées par la sécurité sociale 70 % FR 85 % FR
Lentilles refusées par la sécurité sociale - 4 % PMSS par an
et par bénéficiaire 		5 % PMSS par an
et par bénéficiaire
Chirurgie de la vue non remboursée par la sécurité sociale (11) - 14 % PMSS par œil 14 % PMSS par œil
Soins et prothèses dentaires 70 %
Soins dentaires 100 % 160 %
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale 350 % 400 %
Implants (4) - 300 € 400 €
Orthodontie 100 % 235 % 400 %
Autres prothèses et divers 60 %
Prothèses auditives 250 % 350 %
Appareillages orthopédiques et autres prothèses 100 % 100 %
(sauf prothèses capillaires et mammaires : 4 % PMSS) (sauf prothèses capillaires
et mammaires : 4 % PMSS)
Ostéopathie (5) - 2 séances x 35 € 3 séances x 40 €
Cures thermales (9) 65 % 7 % PMSS par an
et par bénéficiaire 		12 % PMSS par an
et par bénéficiaire
(1) Le coût des actes et frais visés par l'article 19 de l'annexe III à l'accord collectif national du 13 décembre 1990 sont pris en charge par le présent régime, déduction faite des remboursements à charge du régime de prévoyance institué par ledit accord en application de cet article.
(2) Non limité en nombre.
(4) Forfait par an et par bénéficiaire.
(5) S'entend par an et par adulte en montant maximum par séance et dans la limite du nombre de séances indiquées.
(6) A l'exclusion des centres de long séjour ou maisons de retraites médicalisées et des hébergements complets (MAS, IME, IMM).
(7) A l'exclusion des prestations dites hôtelières (boissons, téléphone, TV, kit de nuit, blanchisserie...).
(8) A l'exclusion de l'hospitalisation en établissement non conventionné.
(9) Limité à une cure par an et par bénéficiaire.
(10) Pour les ETAM en cas d'hospitalisation chirurgicale, cette garantie est prise en charge par la garantie « Chirurgie » du régime de base obligatoire de prévoyance.
(11) Prise en charge limitée à certains actes : contacter nos services pour plus d'informations.
Modules additionnels facultatifs
Services d'assistance Oui
Options
Départements où l'adhésion est possible 27,76
Soins. - Hospitalisation Part
sécurité sociale 		Boissière 1 Boissière 2 Boissière 3
Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % Pour le secteur conventionné : 100 % Pour le secteur conventionné : 150 % Pour le secteur conventionné : 150 %
Pour le secteur non conventionné : Pour le secteur non conventionné : Pour le secteur non conventionné :
Omnipraticiens : 0,30 % PMSS Omnipraticiens : 0,50 % PMSS Omnipraticiens : 0,50 % PMSS
Spécialistes : 0,5 % PMSS Spécialistes : 1 % PMSS Spécialistes : 1 % PMSS
Neuropsychiatres : 1 % PMSS Neuropsychiatres : 2 % PMSS Neuropsychiatres : 2 % PMSS
Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) (2) 80 % 110 % 130 % 100 % FR (8)
Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers 60 % 100 % 150 % 150 %
Transports 65 % 110 % 130 %
Soins externes 60 à 70 % 100 % 150 %
Radiologie, actes techniques médicaux 70 %
Pharmacie 65 %, 35 %, 15 % 100 % 100 %
Actes médicaux supérieurs à 120 € 100 %
1 forfait
Forfait journalier hospitalier dès le 1er jour (1) (2) - Oui Oui Oui
Chambre particulière dès le 1er jour (1) (11) - 20 € par jour 42 € par jour 100 € par jour
Lit accompagnant pour les enfants de moins de 12 ans - 16 € par jour 24 € par jour 100 % FR
Optique, prothèses et divers
Optique 60 % 100 %
+ 150 € par an
et par bénéficiaire 		100 %
+ 375 € par an
et par bénéficiaire 		100 %
+ 450 € par an
et par bénéficiaire
(550 € si lentilles ou verres progressifs)
Monture et/ ou verres remboursés par la sécurité sociale (3) (5)
Lentilles remboursées par la sécurité sociale
Lentilles refusées par la sécurité sociale -
Chirurgie de la vue (4) (9) (10) - - - 350 € (par œil, par personne et par an)
Soins et prothèses dentaires
Soins dentaires 70 % 100 % 100 % 100 %
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (6) 350 % 450 % 550 %
Implants (4) - - - 200 €
Orthodontie 100 % 200 % 300 % 400 %
Autres prothèses et divers 60 %
Prothèses auditives 100 % + 150 € 100 % + 250 € 100 % + 400 €
Appareillages orthopédiques et autres prothèses 100 %
(y compris
prothèses capillaires
et mammaires) 		300 % (sauf
prothèses capillaires et mammaires :
Prothèses capillaires : 100 % + 100 €
Prothèses
mammaires : 100 % + 50 €) 		400 % (sauf
prothèses capillaires et mammaires :
Prothèses capillaires : 100 % + 300 €)
Prothèses
mammaires : 100 % + 300 €)
Vaccin non remboursé par la sécurité sociale - 15 € par vaccin 30 € par vaccin 50 € par vaccin
Ostéodensitométrie osseuse non prise (3) en charge par la sécurité sociale - 20 € 40 € 50 €
Patch et substitut nicotinique remboursés par la sécurité sociale (sur prescription médicale) (3) dans la limite de 50 € par an par bénéficiaire 20 € 40 € 50 €
Cures thermales (7) 65 % 100 % 100 % + 150 € 100 % + 200 €
(1) Le coût des actes et frais visés par l'article 19 de l'annexe III à l'accord collectif national du 13 décembre 1990 sont pris en charge par le présent régime, déduction faite des remboursements à charge du régime de prévoyance institué par ledit accord en application de cet article.
(2) Non limité en nombre.
(3) Montant en euros : forfait annuel, par personne, pour la part excédant le tarif de la sécurité sociale.
(4) Forfait par an et par bénéficiaire.
(5) Les forfaits monture et verres ne sont pas cumulables.
(6) Limité à 3 000 € par an par bénéficiaire pour la part supérieure au remboursement de la sécurité sociale.
(7) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.
(8) Les dépassements d'honoraires sont limités à 5 000 € par an et par bénéficiaire.
(9) Prise en charge limitée à certains actes - contacter nos services pour plus d'informations.
(10) Pour les ETAM et les cadres, cette prestation est prise en charge par la garantie chirurgie-naissance du régime de prévoyance.
(11) Limité à 90 jours par hospitalisation.
Modules additionnels facultatifs
Services d'assistance Oui

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres Tarification Global famille Options régionales


Tarif indicatif TTC (1)
au 1er juillet 2013 		Tarif indicatif HT (2)
au 1er juillet 2013
Régime général
Sécurité 6,15 % 1 242,00 € 5,43 % 1 096,50 €
Confort 6,70 % 1 411,20 € 5,92 % 1 245,87 €
RS2 4,61 % 925,20 € 4,07 % 816,81 €
RS3 5,87 % 1 328,40 € 5,18 % 1 172,77 €
Boissière 1 4,00 % 662,40 € 3,53 % 584,80 €
Boissière 2 4,82 % 1 220,40 € 4,26 % 1 077,43 €
Boissière 3 6,22 % 1 479,60 € 5,49 % 1 306,26 €
Modules additionnels
Service Plus (a) 0,64 % 93,60 € 0,57 % 82,63 €
Santé Plus (a) 0,74 % 111,60 € 0,65 % 98,53 €
Option assistance (3) 0,04 % 10,80 € 0,04 % 9,53 €
(a) Uniquement pour les départements 59 et 62.
(1) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(3) Uniquement dans les départements 01,03,07,15,21,26,27,38,42,53,58,63,69,71,73,74,76 et 89.

Régime des frais médicaux collectifs. - Ouvriers
Tarification Conjoint distinct

(Tarifs en pourcentage du salaire plafonné à la tranche A)

Gamme régionale MBTP Nord
Régime général

Cotisation annuelle
Tarif indicatif TTC (1)
au 1er juillet 2013 		Tarif indicatif HT (2)
au 1er juillet 2013
Cotisation salarié + enfants
Sécurité 4,60 % 4,06 %
Confort 5,05 % 4,46 %
Cotisation salarié + enfants + conjoint
Sécurité 7,40 % 6,53 %
Confort 8,05 % 7,11 %
Module additionnel
Service Plus 0,64 % 0,57 %
Santé Plus 0,74 % 0,65 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 [TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %].
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

MBTP Boissière
Régime général

Cotisation annuelle
Tarif indicatif TTC (1)
au 1er juillet 2013 		Tarif indicatif HT (2)
au 1er juillet 2013
Cotisation salarié + enfants
Boissière 1 3,00 % 2,65 %
Boissière 2 3,62 % 3,20 %
Boissière 3 4,67 % 4,12 %
Cotisation salarié + enfants + conjoint
Boissière 1 4,80 % 4,24 %
Boissière 2 5,78 % 5,10 %
Boissière 3 7,46 % 6,59 %
Module additionnel
Option assistance 0,04 % 0,04 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

MBTP SE
Régime général

Cotisation annuelle
Tarif indicatif TTC (1)
au 1er juillet 2013 		Tarif indicatif HT (2)
au 1er juillet 2013
Cotisation salarié + enfants
RS 2 3,45 % 3,05 %
RS 3 4,40 % 3,88 %
Cotisation salarié + enfants + conjoint
RS 2 5,55 % 4,90 %
RS 3 7,05 % 6,22 %
Module additionnel
Option assistance 0,04 % 0,04 %
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres
Tarification Conjoint distinct
Gamme régionale
MBTP SE
Régime général

Cotisation annuelle
Tarif indicatif TTC (1)
au 1er juillet 2013 		Tarif indicatif HT (2)
au 1er juillet 2013
Cotisation salarié + enfants
RS 2 648,00 € 572,08 €
RS 3 928,80 € 819,99 €
Cotisation salarié + enfants
RS 2 1 065,60 € 940,76 €
RS 3 1 526,40 € 1 347,58 €
Modules additionnels
Option assistance 10,80 € 9,53 €
(1) Montant y compris les taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.
(2) Montant après déduction des taxes applicables au 1er juillet 2013 (TCA à 7 % et taxe CMU à 6,27 %).
En cas de modification de taux de ces taxes en cours d'année :
- le conseil d'administration a pouvoir pour répercuter ces modifications, en tout ou partie, dans les cotisations TTC ;
- à défaut, les cotisations TTC restent inchangées, le montant HT étant automatiquement actualisé à due proportion.

Régime des frais médicaux collectifs. - Non-cadres
Annexe de coassurance au 1er juillet 2013

Mutuelle
partenaire 		Département Taux de coassurance (1)
BTP-Prévoyance Mutuelle partenaire
MBTP du Nord 59,62 75 % 25 %
MBTPSE 01,07,26,38,42,69,71,73,74,03,15,21,43,58,63,89 65 % 35 %
Mutuelle Boissière du BTP 27,26 75 % 25 %
(1) Taux applicable pour les adhésions souscrites auprès du règlement de BTP-Prévoyance.