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Article REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011)

Article REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011)

Chaque atelier et chantier d'insertion pourra décider, par accord d'entreprise, d'aménager la durée du travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année, selon les modalités ci-dessous définies.