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Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 8 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle)

Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 8 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle)


Le présent accord s'applique aux entreprises relevant du champ d'application de la convention collective de la couture parisienne.