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Article 1120 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 19 septembre 2011 relatif à la pénibilité et au stress au travail)

Article 1120 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 19 septembre 2011 relatif à la pénibilité et au stress au travail)


Les employeurs assureront la diffusion de l'accord à l'ensemble du personnel de la branche. Ils en assurent la présentation aux instances représentatives du personnel lors de son entrée en vigueur.