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Article 11.2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant du 15 juin 2011 relatif à la formation professionnelle)

Article 11.2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant du 15 juin 2011 relatif à la formation professionnelle)


Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée, mais peut-être dénoncé, selon les dispositions prévues par le code du travail.