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Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 19 du 25 octobre 2010 relatif à la prévoyance au 1er janvier 2011)

Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 19 du 25 octobre 2010 relatif à la prévoyance au 1er janvier 2011)


Annexe II


Tableau des garanties – Régime optionnel

Acte
Garantie
totale
Dentaire

Soins dentaires

Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale + 200 % BR 400 % BR
Prothèses dentaires hors nomenclature 250 € par an 370 € par an
Orthodontie + 250 % BR 430 % BR
Optique

Verres + 5 % PMSS
par verre et par an
+ 7,5 % PMSS
par verre et par an
+ 100% BR
Monture + 5 % PMSS
par an
+ 7,5 % PMSS
par an
Lentilles remboursées par la sécurité sociale + 5 % PMSS
par an
+ 7,5 % PMSS
par an
Lentilles non remboursées par la sécurité
sociale
+ 7 % PMSS
par an
+ 10,5 % PMSS
par an
Kératotomie (chirurgie laser) + 12 % PMSS
par œil
+ 18 % PMSS
par œil