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Article 9 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 25 mai 2010 modifiant la convention)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 25 mai 2010 modifiant la convention)

L'article 8.4.4 est remplacé par :

« Le cumul des temps de transport, comptabilisés conformément aux dispositions de l'article 8.1.1, et des autres temps comptabilisés dans la journée ne pourra porter la durée quotidienne au-delà de 10 heures, ou 12 heures dans les cas prévus par la convention collective, et l'amplitude journalière au-delà de 13 heures. »