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Article 1er AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 3 du 10 mars 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance)

Article 1er AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 3 du 10 mars 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance)


Le présent avenant s'applique aux entreprises visées à l'article 1er de l'accord national du 9 mars 2004 par référence à l'article 1.1 de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993, modifié par l'avenant n° 3 du 25 octobre 1995 étendu.