| POSTE DE SOINS | GARANTIE FRAIS DE SANTÉ |
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| Hospitalisation chirurgicale et médicale | Etablissements conventionnés : 100 % des frais réels (1) Etablissements non conventionnés : 90 % des frais réels dans la limite de 50 % du PASS par bénéficiaire et par an (1) |
| Lit d'accompagnant (enfants âgés de moins de 16 ans) | Frais réels dans la limite de 1, 5 % du PMSS par jour |
| Chambre particulière (y compris maternité) | Frais réels dans la limite de 3 % du PMSS par jour |
| Forfait hospitalier | Frais réels |
| Prime de naissance | 10 % du PMSS |
| Consultations, visites : généraliste ou spécialiste | 100 % BR |
| Analyses et auxiliaires médicaux | 40 % BR |
| Frais de déplacement | 30 % BR |
| Frais d'électroradiologie et radiothérapie | 30 % BR |
| Actes techniques médicaux, petite chirurgie | 100 % BR |
| Frais de transport | 35 % BR |
| Médecine douce (ostéopathie, acupuncture, étiopathie, microkinésie) limité à 5 séances par an et par famille | 20 € par séance |
| Prothèses médicales diverses (orthopédie...) | 100 % BR |
| Prothèses auditives (forfait limité à 2 prothèses par an et par bénéficiaire) | Frais réels (1) dans la limite de 20 % du PMSS |
| Frais pharmaceutiques remboursés | Vignettes blanches : 35 % BR ; vignettes bleues : 65 % BR ; vignettes oranges : 15 % BR |
| Vaccins non remboursés | Frais réels dans la limite de 1, 5 % du PMSS par bénéficiaire et par an |
| Soins dentaires | 30 % BR |
| Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale | Frais réels (1), dans la limite de 300 % BR par dent |
| Prothèses dentaires non remboursées par la sécurité sociale | 12 % du PMSS par dent |
| Implantologie dentaire (par an et par bénéficiaire) | 12 % du PMSS |
| Orthodontie remboursée ou non par la sécurité sociale (pour les enfants de moins de 16 ans uniquement) | Frais réels (1), dans la limite de 150 % BR |
| Optique : verres, montures et lentilles remboursées ou non par la sécurité sociale (y compris lentilles jetables) | Frais réels (1), dans la limite de : 11 % du PMSS par bénéficiaire et par an pour les unifocaux + montures et lentilles ; 19 % du PMSS par bénéficiaire et par an pour les verres progressifs + montures et lentilles Consommation d'un seul forfait par an |
| Cures thermales remboursées par la sécurité sociale (soins et hébergement) | Frais réels (1), dans la limite de 10 % du PMSS par bénéficiaire et par an |
| Actes de prévention (2) : ― détartrage annuel complet sus et sous-gingival, effectué en 2 séances maximum (remboursement sur les bases des soins dentaires : SC 12) : TM ; ― bilan du langage oral et / ou bilan d'aptitude à l'acquisition du langage écrit, à condition qu'il s'agisse d'un 1er bilan réalisé chez un enfant de moins de 14 ans (remboursement sur les bases d'un tarif conventionné chez un orthophoniste conventionné : AMO 24) : TM ; ― vaccins DT polio, tous âges : TM. (1) Sous déduction des prestations de la sécurité sociale. (2) Actes choisis dans une liste publiée par l'arrêté du 8 juin 2006, en application de l'article R. 871-2-II du code de la sécurité sociale. |
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