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Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant du 23 février 2004 relatif au travail de nuit)

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Les partenaires conviennent que le recours au travail de nuit se veut exceptionnel et réservé uniquement aux personnels et domaines visés dans le présent accord, et afin de permettre la continuité de l'activité économique des entreprises et le service à la clientèle, notamment des établissements sanitaires et sociaux.