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Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 1 du 12 novembre 2009 à l'accord du 11 juin 2009 relatif à la prévoyance)

Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 1 du 12 novembre 2009 à l'accord du 11 juin 2009 relatif à la prévoyance)


Le présent avenant s'applique à l'ensemble des entreprises relevant de la convention collective nationale des métiers de la jardinerie et de la graineterie et entrant dans le champ d'application de l'accord de prévoyance complémentaire du 11 juin 2009.