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Article 1.3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 11 septembre 2009 relatif à l'intitulé de la convention)

Article 1.3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 11 septembre 2009 relatif à l'intitulé de la convention)

Chaque organisation signataire ou adhérente peut demander la révision de tout ou partie du présent accord selon les modalités définies à l'article 4 de la convention collective du personnel des services interentreprises de médecine du travail du 20 juillet 1976 .