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Article ABROGE, en vigueur du au (Accord du 5 mars 2002 relatif à la reprise du personnel)

Article ABROGE, en vigueur du au (Accord du 5 mars 2002 relatif à la reprise du personnel)

NOM :

Prénom :

Adresse :

Nationalité :

Déclaration à la préfecture de :... Le :...

Date d'embauche (et ancienneté déterminée suivant la réglementation en vigueur) :

Date d'affectation sur le site :

Horaire moyen effectué :

- dans l'entreprise :

- taux horaire :

- sur le site :

Affectation exclusive sur le site

OUI ( )

NON ( )

Par rapport au site :

Coefficient :

Niveau :

Echelon :

Rémunération brute mensuelle :... €

Décomposition de la rémunération :

a) Fixe de base (taux horaire) :

b) Prime d'ancienneté :

c) Nature et montant des primes constantes (mensuelles) soumises à cotisation :

-

-

-

-

Pièces à joindre :

Six derniers bulletins de paie (mois de... à... ) ;

Attestation de formation ;

Copie de la fiche d'aptitude médicale ;

Etat des congés au ... /... /... (droit acquis, droit pris).