4.2.5.1. Préambule
L'accélération du progrès médical et technologique, le développement permanent des qualifications et des pratiques professionnelles ainsi que de l'informatisation, modifient régulièrement le contenu du travail des personnels des centres.
En particulier, l'évolution des attentes des malades et de leurs familles, la prise en charge des pathologies plus complexes ou plus lourdes du fait des réseaux, ainsi que la réduction des durées de séjour, ont des incidences importantes sur les charges de travail. Celles-ci sont particulièrement lourdes pour les personnels appelés à côtoyer en permanence la souffrance et la fin de vie, confrontés parfois à l'impuissance face à la maladie.
Tous ces phénomènes méritent d'être pris en compte et analysés afin que soient préservées et améliorées les conditions de travail des personnels des centres.
4.2.5.2. Conditions générales
La démarche interne d'organisation du travail des centres doit respecter les orientations du SROSS et des schémas d'organisation de soins cancérologiques existants, et être cohérente avec le projet d'établissement approuvé.
Elle doit intégrer la nécessité de rendre un meilleur service aux malades en s'appuyant sur l'amélioration des conditions et des relations de travail des personnels.
Elle concerne, notamment, les projets visant à modifier :
- les redéploiements internes ;
- les regroupements de services ;
- l'adaptation du fonctionnement des structures aux besoins de la population ;
- l'accompagnement des évolutions techniques dans les unités de soins, médico-techniques, administratives ou logistiques ;
- le décloisonnement des services ;
- l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ;
- l'amélioration de la sécurité des personnels ;
- l'amélioration de la qualité de vie des personnels.
4.2.5.3. Procédure
4.2.5.3.1. Conception
La conduite de projets d'organisation ou d'amélioration des conditions de travail implique une démarche parfois longue, permettant aux acteurs de s'imprégner du projet. Aussi, nécessite-t-elle que sa conception soit l'objet d'une réelle concertation entre la direction, le corps médical et les personnels concernés.
4.2.5.3.2. Mise en œuvre
La mise en œuvre du projet, puis son évaluation, devront faire l'objet d'un avis du comité d'entreprise, du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et du comité technique.
Un bilan annuel spécifique sera annexé au bilan social et transmis après avis des instances représentatives au comité social de concertation, qui établira un bilan consolidé et diffusera les expériences les plus novatrices.