L'activité de spectacle se caractérise notamment par le caractère intermittent de la prestation de travail au cours de la journée lors de la création d'un spectacle ou lors des tournées.
Par ailleurs, si certains salariés peuvent regagner leur domicile lors des périodes d'inaction, d'autres sont dans l'incapacité de le faire en raison de l'éloignement de celui-ci.
Enfin, certains salariés doivent rester à la disposition de leur employeur, tout en ayant la possibilité de vaquer à des occupations personnelles, afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail.
Ces différentes situations seront étudiées ci-après :
1. Les salariés ont la possibilité de rentrer à leur domicile et n'onts l'obligation d'y demeurer ou de rester à proximité.
Seul sera rémunéré le travail effectif effectué par le salarié sur son lieu de travail.
2. Les salariés ont la possibilité de rentrer à leur domicile mais doivent demeurer ou rester à proximité :
Il s'agit d'une astreinte correspondant à la définition de l'article L. 212-4 bis du code du travail.
Cette définition est la suivante : une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle le salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de l'employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'entreprise, la durée de cette intervention étant considérée comme un temps de travail effectif.
Les heures d'astreinte devront être décomptées et indemnisées indépendamment des heures de travail effectif.
Une heure d'astreinte est rémunérée à hauteur de 10 % du tarif minimal horaire fixé en annexe à la présente convention.
Compte tenu de la diversité et de la complexité des situations, les modes d'organisation des astreintes seront fixés par l'employeur.
3. Les salariés n'ont pas la possibilité de rentrer à leur domicile, mais ils peuvent vaquer librement à des occupations personnelles.
Seul sera rémunéré le travail effectif effectué par le salarié sur son lieu de travail.
4. Les salariés doivent rester à la disposition de leur employeur, tout en ayant la possibilité de vaquer librement à des occupations personnelles, afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail :
Lorsqu'il peut vaquer librement à ses occupations personnelles, le salarié est en période d'astreinte. En revanche, lorsqu'il intervient pour effectuer un travail au service de l'employeur, la durée de cette intervention est considérée comme un temps de travail effectif.