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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)

Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)


Les accords collectifs d'entreprise ou d'établissement de la branche de l'industrie de la fabrication des ciments ne pourront comporter des clauses dérogeant aux dispositions du présent accord, sauf dans un sens plus favorable au salarié.