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Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 3-09 du 11 juin 2009 portant abrogation de l'annexe IV de la convention)

Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 3-09 du 11 juin 2009 portant abrogation de l'annexe IV de la convention)


En 1991, les partenaires sociaux de la branche ont mis en place l'annexe IV afin de donner un cadre conventionnel à la situation des animateurs occasionnels des centres de loisirs.
Les partenaires sociaux décident ce qui suit :