TITRE XI
NOMENCLATURE ET DÉFINITION DES EMPLOIS
Le titre XI est remplacé en totalité par le texte suivant :
« Article XI. 1
Préambule
Ce titre comprend une nomenclature des emplois et de leurs définitions qui peuvent exister dans les établissements artistiques et culturels.
Elle doit permettre à chaque établissement, à chaque stade de son évolution, d'établir son organigramme propre, en fonction de sa configuration, de son volume d'activités et de ses options particulières.
Si un autre poste venait à être créé dans une entreprise, pour ses besoins spécifiques, il serait rattaché au poste de la nomenclature dont la définition est la plus proche.
Les définitions d'emploi ne peuvent entrer dans le détail des activités que chaque salarié est appelé à effectuer dans le cadre naturel de sa fonction et ne doivent pas être interprétées limitativement.
Il y aurait toutefois abus si une interprétation trop large amenait des transferts de tâches définies au présent titre, d'un poste à l'autre, au mépris du principe exposé ci-après pour le cas de polyvalence.
Lorsqu'il y a polyvalence d'emploi, c'est-à-dire lorsque le même salarié est conduit ― du fait des structures de l'entreprise ― à exercer, d'une manière permanente, des activités qui relèvent de fonctions différentes, la qualification qui doit être retenue est celle qui se situe au niveau hiérarchique le plus élevé.
Il en est de même lorsque à l'occasion d'un déplacement ou d'une tournée un salarié est amené temporairement à exercer une qualification supérieure à celle qu'il exerce habituellement.
A chaque emploi défini dans la nomenclature, peut être adjoint un " second ” qui assure tout ou partie des attributions attachées au poste du titulaire. Cet emploi est qualifié du titre du titulaire, suivi de " adjoint ”, tel que : directeur adjoint, régisseur général adjoint, etc.
Les postes d'adjoints sont classés dans le même collège d'emploi (cadre, technicien-agent de maîtrise, employé-ouvrier) que ceux des titulaires.
Cette nomenclature utilise des appellations noyaux (concepteur, opérateur, technicien...) qui ne doivent pas être utilisées en tant que telles comme libellé d'emploi.
Les différends qui pourraient survenir à l'occasion de l'application de ces définitions seront réglés entre la direction et les représentants du personnel. Si aucun accord n'était possible, la commission d'interprétation et de conciliation serait saisie.
Article XI. 2
Emplois artistiques
XI. 2. 1. Classification des emplois artistiques
La filières des emplois artistiques concerne les disciplines et formes artistiques suivantes :
― théâtre ;
― danse ;
― musique ;
― cirque ;
― arts de la rue.
La filière artistique comprend 3 groupes :
Groupe A : direction artistique ;
Groupe B : encadrement de l'interprétation collective et / ou assistanat de la direction artistique ;
Groupe C : interprétation et / ou assistanat de l'encadrement.
Seuls les 2 premiers groupes de la filière artiste relèvent de la catégorie " cadre ”.
La nomenclature ci-dessous comprend les appellations courantes d'emploi, ainsi qu'une définition indicative de ces emplois.
XI. 2. 2. Nomenclature des emplois artistiques
Groupe A : Direction artistique
Le directeur artistique définit et met en oeuvre le projet artistique de l'entreprise.
Groupe B : Encadrement de l'interprétation collective et / ou assistanat de la direction artistique
Le metteur en scène, en piste, en espace :
Est un artiste qui met en forme en un langage scénique une oeuvre de l'esprit. Il prépare, dirige et coordonne, directement ou indirectement, le travail de l'équipe qui concourt à l'élaboration et à la présentation d'un spectacle.
Le chorégraphe :
Est un artiste qui met en forme en un langage chorégraphique une oeuvre de l'esprit. Il prépare, dirige et coordonne, directement ou indirectement, le travail de l'équipe qui concourt à l'élaboration et à la présentation d'un spectacle.
Le directeur musical, ou le premier chef invité :
Illustre la programmation d'une saison musicale dans le cadre d'un projet défini en amont par la direction. Il assure la programmation d'oeuvres, de thématiques et de séries qui ensemble constituent une saison. Il a la responsabilité de veiller à la qualité artistique de l'ensemble musical.
Le dramaturge :
Est le collaborateur direct du metteur en scène ou du chorégraphe. Il rassemble la documentation disponible sur l'oeuvre, l'auteur, les problèmes abordés, les temps et milieux décrits. Il participe à l'analyse des thèmes, des personnages, de la construction dramatique, etc. Il peut être chargé de la rédaction des publications relatives au spectacle (documentation, articles de presse, programmes...). En tout cas, il les inspire et les contrôle. Il peut également être un prospecteur du répertoire et un conseiller littéraire et dramatique.
Le chef d'orchestre, ou le chef de choeur :
Dirige l'interprétation collective des artistes au sein d'un orchestre ou d'un ensemble.
Le maître de ballet :
Responsable des répétitions chorégraphiques et, en représentation, du respect de l'intégrité stylistique dans son ensemble de l'oeuvre de l'auteur.
Chef de chant :
Sous l'autorité du directeur musical il est responsable de l'accompagnement des auditions, des répétitions musicales ou scéniques, des concerts et des représentations des artistes-interprètes.
Lors des répétitions musicales ou scéniques, assure les notes et corrections musicales aux solistes, les répétitions individuelles qui peuvent être nécessaires, ainsi que le suivi en salle et les notes pour le chef d'orchestre.
Groupe C : Interprétation et / ou assistanat de l'encadrement
Le conseiller musical et / ou chorégraphique et conseiller en programmation :
Il est le collaborateur du directeur musical et / ou chorégraphique et le conseille dans ses choix de programmation artistique. En fonction d'une ligne artistique établie, il est chargé de compléter les programmes et les thématiques qui sont partiellement développés par le directeur musical et / ou chorégraphique. Il peut être chargé de la recherche de solistes, d'artistes lyriques et de chefs d'orchestre pour ensuite conseiller le directeur musical et / ou chorégraphique dans ses choix d'interprètes.
Répétiteur musical :
Artiste musicien accompagnant les auditions et les répétitions des artistes-interprètes.
Répétiteur chorégraphique :
Artiste chorégraphique accompagnant les répétitions des danseurs, et les auditions du recrutement.
Artiste-interprète :
Il interprète, c'est-à-dire représente, chante, récite, déclame, joue, danse ou exécute devant un public (ou dans le cadre d'un processus de recherche artistique) une oeuvre artistique, littéraire, musicale, chorégraphique, de variétés, de cirque, de rue ou de marionnettes. Le terme générique d'artiste-interprète regroupe notamment les artistes : chorégraphiques, de cirque, dramatiques, lyriques (solistes et choeurs), marionnettistes, musiciens (dont le chef de pupitre), de variétés, de complément, conteurs...
En application des articles L. 7121-3 et L. 7121-4 du code du travail, les artistes-interprètes sont présumés des salariés.
L'accompagnant musical :
Accompagne et conseille les musiciens dans leur travail de création / production artistique.
L'artiste lyrique des choeurs :
Interprète une des lignes vocales d'une oeuvre musicale lorsque celle-ci est désignée par le compositeur sous l'appellation de choeur, choral, chorus, ou sous une appellation générique telle que le peuple, la foule, les prisonniers...
L'artiste lyrique des choeurs est susceptible dans une production donnée d'interpréter ponctuellement une partie soliste sous réserve que les conditions (nature et durée de la partie, rémunération supplémentaire...) y afférentes aient été mentionnées dans le contrat de travail ou dans un avenant à celui-ci.
L'artiste soliste lyrique :
Interprète un rôle identifié par le compositeur d'une oeuvre musicale à caractère dramatique, ou d'une partie solo identifiée comme telle sur la partition.
Article XI. 3
Emplois autres qu'artistiques
XI. 3. 1. Classification des emplois autres qu'artistiques
Ces emplois sont définis par les 3 filières suivantes :
― administration-production ;
― communication-relations publiques-action culturelle ;
― technique.
La structuration des emplois hors artistes comprend 9 groupes. Les 4 premiers groupes relèvent de la catégorie " cadre ”. Les groupes 5 à 7 relèvent de la catégorie " agent de maîtrise ”. Les groupes 8 et 9 relèvent de la catégorie " employé-ouvrier ”.
Critères classants :
Afin de permettre à chaque entreprise d'élaborer son organigramme propre comme il a été rappelé au préambule du présent titre, les parties conviennent de mettre en place une grille de classification des emplois autres qu'artistiques selon le principe dit des " critères classants ”.
Les indicateurs principaux permettant le classement des emplois sont :
― la responsabilité, éventuellement formalisée par une délégation ;
― le degré d'autonomie et d'initiative ;
― la technicité.
Ci-après, le dispositif est complété, à titre indicatif, par :
― une définition générale de la fonction et / ou un ou plusieurs intitulés de poste ;
― une référence à la nomenclature des niveaux de formation interministérielle (NNF 1969), et les habilitations effectuées par les organismes de formation initiale.
Les qualifications acquises par l'expérience personnelle, la formation continue et l'activité professionnelle peuvent donner lieu à des équivalences.
Groupe 1
Délégation de responsabilité émanant des instances statutaires de la structure.
Niveau 1 de la nomenclature des niveaux de formation ou expérience équivalente.
Groupe 2
Délégation sub-directoriale immédiate.
Niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation ou expérience équivalente.
Groupe 3
Maîtrise budgétaire limitée.
Cadre de direction.
Direction de service.
Niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation ou expérience équivalente.
Groupe 4
Cadre fonctionnel ou opérationnel.
Responsable de secteur (s) : responsable de la préparation, de l'organisation et de la mise en oeuvre d'une activité particulière.
Niveau 3 de la nomenclature des niveaux de formation ou expérience équivalente.
Groupe 5
Prise en charge de tâches et fonctions par délégation comportant une responsabilité limitée.
Chef d'équipe.
Technicien supérieur pour des métiers spécifiques à la branche.
Niveau 3 de la nomenclature des niveaux de formation.
Groupe 6
Exécution de tâches spécifiques demandant une technicité supérieure. Autonomie et contrôle dans un délai prescrit. Peut être appelé à exercer des responsabilités d'encadrement.
Technicien hautement qualifié capable de mener, seul ou à la tête d'une équipe, l'exécution d'un projet, d'une mission.
Attaché de fonction.
Niveau 3 de la nomenclature des niveaux de formation.
Groupe 7
Personnel bénéficiant d'une qualification technique, administrative ou de sécurité, exécutant des tâches nécessitant une formation initiale.
Technicien qualifié.
Niveau 4 de la nomenclature des niveaux de formation.
Groupe 8
Exécution de tâches nécessitant une adaptation aux métiers spécifiques de la branche.
Niveau 4 de la nomenclature des niveaux de formation.
Groupe 9
Exécution de tâches nécessitant une adaptation à l'emploi.
Introduction de la notion de métier spécifique à la branche.
Niveau 5 de la nomenclature des niveaux de formation.
XI. 3. 2. Nomenclature des emplois autres qu'artistiques
Les nomenclatures suivantes comprennent les appellations courantes d'emploi par filière, ainsi qu'une définition indicative de ces emplois.
XI. 3. 2. 1. Filière administration-production
Groupe 1
Directeur :
Responsable de l'élaboration de la politique générale et de la direction de l'entreprise.
Assure les tâches d'élaboration et de préparation des programmes d'activité.
Responsable de leur exécution.
Groupe 2
Administrateur :
Responsable de la gestion administrative et financière.
Assure les fonctions de direction des ressources humaines et / ou de direction des productions.
Groupe 3
Secrétaire général :
Coordonne les activités de différents services au niveau immédiatement sub-directorial.
Il peut éventuellement assumer des responsabilités de direction dans la filière communication-relations publiques-action culturelle.
Le secrétaire général peut être positionné en groupe 2 ou en groupe 3 en fonction du niveau de responsabilité, de la taille de la structure, de son organigramme, des différents indicateurs rappelés dans le chapitre explicitant la notion de critères classants.
Directeur de production :
Responsable de la préparation, de l'organisation, de la mise en oeuvre et du suivi budgétaire de toutes les productions.
Groupe 4
Conseiller technique :
Spécialiste chargé d'une mission particulière (informatique...).
Responsable d'administration :
Chargé de la mise en oeuvre et du suivi budgétaire et administratif.
Chef comptable :
Titulaire du DECS ou possédant les connaissances équivalentes. Etablit le compte d'exploitation et le bilan. Est responsable de la comptabilité et de toutes les déclarations fiscales et sociales afférentes.
Collaborateur de direction :
Collaborateur direct du directeur ou de la directrice qui l'assiste dans ses fonctions.
Administrateur de production / de diffusion :
Responsable de la préparation, de l'organisation, de la mise en oeuvre et du suivi budgétaire d'une ou plusieurs productions ou tournées de spectacles déjà produits.
Il peut être responsable de la préparation, de l'organisation, de la mise en oeuvre et du suivi budgétaire d'une ou plusieurs productions ou de tournées.
Programmateur artistique :
Spécialiste chargé d'une mission particulière dans le domaine artistique.
Etablit une politique de programmation au regard du projet artistique et culturel, suit l'actualité artistique ou culturelle, les relations avec les artistes, les producteurs et les diffuseurs. Peut être chargé des prospections et de la découverte de nouvelles formes émergentes.
Groupe 5
Secrétaire de direction :
Titulaire d'un diplôme de secrétariat de direction ou possédant les connaissances équivalentes. Assure le secrétariat du directeur.A les mêmes qualifications que le secrétaire avec une marge plus grande d'initiative et de responsabilité.
Comptable principal :
Titulaire d'un diplôme de comptabilité ou possédant les connaissances équivalentes. Chargé de la tenue des livres, balance, compte d'exploitation, des opérations afférentes à la paie du personnel, avec une plus grande marge d'initiative et de responsabilité que le comptable.
Chargé de production / de diffusion :
Chargé :
― de la préparation, de l'organisation, de la mise en oeuvre et du suivi budgétaire d'une ou plusieurs productions.
― et / ou de la promotion et de la diffusion d'un ou plusieurs spectacles.
Groupe 6
Attaché :
Participe à des tâches spécifiques sous l'autorité directe d'un responsable.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme attaché :
― de programmation.
― de production.
― de diffusion.
― d'administration.
Groupe 7
Comptable :
Titulaire d'un diplôme de comptabilité ou possédant les connaissances équivalentes. Chargé de la tenue des livres, balance, compte d'exploitation, des opérations afférentes à la paie du personnel.
Groupe 8
Secrétaire :
Titulaire d'un diplôme de secrétariat ou ayant des connaissances équivalentes. Constitue et met à jour les dossiers. Est capable de prendre des initiatives et des responsabilités dans le sens et les limites qui lui sont fixés.
Secrétaire-comptable :
Titulaire d'un diplôme de comptabilité ou possédant les connaissances équivalentes. Seconde le comptable dans toutes ses tâches.
Groupe 9
Aide-comptable :
Titulaire d'un diplôme de comptabilité ou possédant les connaissances équivalentes. Seconde le comptable pour la tenue des livres. Contrôle les factures et prépare les règlements. Classe les documents.
Caissier :
Délivre les billets et établit les bordereaux de recettes.A la responsabilité de sa caisse.
Standardiste :
Reçoit, demande, ventile et comptabilise les communications téléphoniques.
Employé de bureau :
Exécution de tâches administratives courantes.
XI. 3. 2. 2. Filière communication-relations publiques-action culturelle
Groupe 3
Directeur de la communication, des relations publiques et de l'action culturelle :
Responsable de la conception, de la préparation et de la mise en oeuvre de la communication de l'entreprise. Dirige les actions des équipes de relations publiques, d'information et d'accueil.
Groupe 4
Responsable des relations avec la presse :
Chargé des relations avec les organismes de presse écrite et audiovisuelle.
Responsable de formation :
Responsable d'actions de formation et de leur mise en oeuvre.
Responsable de l'action culturelle :
Responsable des actions de relations publiques vers un secteur déterminé de la population.
Réalise et invente les activités d'environnement et d'animation liées à la programmation de la structure ; met en place et suit les actions et les programmes de sensibilisation des publics.
Responsable du secteur de l'information :
Responsable de la conception, de la réalisation et de la diffusion de l'information.
Groupe 5
Chargé du secteur des relations avec le public :
Responsable des actions de relations publiques vers un secteur déterminé de la population.
Groupe 6
Attaché à l'accueil :
Chargé de l'accueil du public, de la diffusion des informations au public et à l'intérieur de l'établissement. Organise l'accueil et le séjour des artistes et des visiteurs. Organise les réceptions. Organise les tâches du personnel d'accueil. Peut assurer la responsabilité d'un bar.
Attaché à l'information :
Conçoit, réalise et diffuse l'ensemble de l'information.
Attaché aux relations avec le public :
Chargé d'établir, d'entretenir et d'améliorer les rapports entre l'entreprise et les divers milieux de la population.
Attaché à l'accompagnement des pratiques artistiques et culturelles :
Coordonne et accompagne des projets à destination d'un public large, met en oeuvre des processus pédagogiques qui vont de la sensibilisation / information à la gestion de ressources documentaires. Peut être éventuellement chargé de la gestion du parc de matériel mis en oeuvre.
Graphiste ou infographiste :
Met en oeuvre les supports de communication (maquettes d'affiches, publications, sites internet...).
Groupe 7
Documentaliste :
Recherche, inventorie et classe tous documents utiles aux activités de l'entreprise.
Maquettiste PAO :
Réalise et contrôle les maquettes PAO.
Groupe 8
Caissier-hôte d'accueil :
Chargé d'accueillir, d'orienter, de conseiller et d'informer le public. Doit assurer les visites. Assure la vente des billets et des abonnements. Veille à la bonne présentation des informations destinées au public.
Groupe 9
Hôte d'accueil :
Chargé d'accueillir, d'orienter, de conseiller et d'informer le public. Doit assurer les visites. Veille à la bonne présentation des informations destinées au public.
Groupe 10
Contrôleur :
Contrôle l'entrée des salles de spectacles.
Hôte de salle :
Accueille et place le public dans les salles. Assure la diffusion et la vente des programmes.
Employé de routage :
Accomplit les opérations de routage.
Employé de bar :
Sert les consommations et assure leur encaissement. Assure l'approvisionnement en denrées. Assure la plonge du bar.
XI. 3. 2. 2. Filière technique
Groupe 3
Directeur technique :
― responsable de la réalisation et de l'exploitation technique des activités de l'entreprise ;
― responsable des équipements et du bâtiment, de l'organisation du travail des services techniques, de l'hygiène et de la sécurité ;
― responsable de l'accueil des équipes techniques extérieures.
Le directeur technique peut éventuellement être positionné en groupe 2 en fonction du niveau de responsabilité, de la taille de la structure, de son organigramme, des différents indicateurs rappelés dans le chapitre explicitant la notion de critères classants.
Le scénographe : est un collaborateur direct de la direction artistique. Il est responsable de la création du dispositif scénique, nécessaire à la présentation d'un spectacle. Il assure la direction artistique matérielle du projet scénographique.
Groupe 4
Régisseur général :
Responsable technique de la préparation, de l'exploitation et de la coordination des manifestations.
Peut être chargé de la réalisation des activités de l'entreprise et du suivi des questions liées au bâtiment et aux équipements techniques.
Responsable de la mise en place des éléments techniques ayant trait à l'accueil du public en matière de sécurité.
Concepteur :
Responsable de la conception dans une discipline artistique, surveille si nécessaire le réglage de cette conception et peut éventuellement collaborer à sa mise en place.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― éclairagiste / concepteur lumière,
― ingénieur du son ;
― concepteur des costumes, des maquillages, des perruques, des coiffures, des artifices... ;
― décorateur ;
― pyrotechnicien ;
― concepteur images-vidéo ;
― concepteur de structure scénique ou acrobatique.
Groupe 5
Réalisateur :
Réalise des accessoires ou des éléments spécifiques sous l'autorité du metteur en scène ou de l'un de ses collaborateurs directs (cf. concepteurs).
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― réalisateur des costumes, des chapeaux ;
― réalisateur des maquillages, des masques ;
― réalisateur des coiffures, des perruques ;
― réalisateur son ;
― réalisateur lumière ;
― réalisateur pyrotechnique ;
― réalisateur de décor ;
― réalisateur de structure scénique ou acrobatique ;
― réalisateur d'accessoires.
Régisseur principal ou de site :
Chargé au plan technique de la préparation et du déroulement des manifestations. Chargé des tâches d'une ou plusieurs régies. Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur de structure mobile ou de structure acrobatique ou scénique :
Chargé au plan technique de la préparation et du déroulement du montage et du démontage d'un lieu itinérant (chapiteau, parquet de bal, tentes, etc.) et / ou une structure acrobatique ou scénique.
Groupe 6
Régisseur de scène, de plateau :
Chargé de la mise en oeuvre, des réglages de la machinerie (et des moyens de manutention), dont il peut assurer l'entretien courant. Chargé de la manipulation, du montage et du démontage des décors ainsi que des accessoires.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur d'orchestre, régisseur de choeurs :
Chargé de la préparation, de l'organisation et de la mise en oeuvre d'un ou de plusieurs concerts dans leurs aspects techniques et logistiques. Peut être chargé de la mise à disposition du matériel musical et de certains instruments auprès des musiciens, ainsi que des relations avec la bibliothèque musicale et des parcs instrumentaux.
Le régisseur de choeurs peut être chargé de donner les tops d'entrée aux artistes des choeurs.
Régisseur lumière :
Chargé de la mise en oeuvre, des réglages et de la manipulation des appareils de sa spécialité dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur son :
Chargé de la mise en oeuvre, du réglage et de la manipulation des appareils électroacoustiques dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur de lieux de répétition :
Accueille et accompagne techniquement les artistes, gère le parc de matériel, est chargé du respect des lieux.
Régisseur audiovisuel :
Chargé de la mise en oeuvre, du réglage et de la manipulation des appareils audiovisuels dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur de production :
Chargé sur le plan technique, de la préparation, de l'organisation et de la mise en oeuvre d'une ou de plusieurs productions. Assure une ou plusieurs régies de ces productions. Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Technicien de réalisation : assure la transposition en vraie grandeur des éléments conçus par un concepteur et leur exécution parfaitement fidèle. Le progrès des techniques impose que sa compétence ne se limite pas aujourd'hui à l'utilisation des moyens traditionnels, mais qu'il maîtrise l'emploi des matières et matériaux les plus divers.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― tapissier de théâtre ;
― ensemblier ;
― menuisier de théâtre ;
― peintre décorateur ;
― peintre de théâtre ;
― sculpteur de théâtre ;
― serrurier, serrurier métallier ;
― staffeur.
Chef-machiniste :
Responsable de la mise en oeuvre de la machinerie, de la manipulation, des décors et du matériel.
Groupe 7
Dessinateur DAO / CAO :
Chargé dans le cadre d'une production de l'exécution des dessins DAO / CAO.
Constructeur, machiniste :
Possède une qualification professionnelle, manipule les décors et utilise la machinerie.
Opérateur projectionniste :
Assure les projections de cinéma et des documents audiovisuels, l'entretien et le dépannage courants.
Doit être obligatoirement titulaire d'un diplôme de projectionniste. Une dérogation exceptionnelle peut être demandée dans le cas d'un nombre moyen de projections inférieur à 6 par semaine.
Autres techniciens :
Apte à assurer la responsabilité :
― du réglage et de la manipulation des équipements techniques d'un spectacle ;
― de l'entretien et du dépannage courants.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― électricien ;
― technicien hydraulique / de structure ;
― technicien lumière ;
― technicien son ;
― technicien console ;
― technicien vidéo ;
― technicien image ;
― technicien effets spéciaux ;
― technicien groupe électrogène ;
― technicien instruments ;
― technicien de sécurité (cirques).
Groupe 8
Machiniste :
Manipule les décors et le matériel et utilise la machinerie.
Monteur de structure mobile ou de structure acrobatique ou scénique :
Participe au montage et au démontage d'une structure itinérante (chapiteaux, parquet de bal, tentes, etc.), acrobatique ou scénique.
Assistant instrument de musique (backline) :
Manipule et met en oeuvre les instruments de musique et accessoires. Peut éventuellement effectuer leur accord.
Cintrier :
Manipule les cintres et utilise la machinerie.
Ouvrier professionnel :
Assure la manipulation et le réglage des équipements techniques d'un spectacle.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― son ;
― prompteur ;
― lumière / poursuiteur ;
― vidéo-images ;
― accrocheur (rigger).
Prépare, entretient et assure le renouvellement et le rangement d'accessoires et éléments spécifiques en vue des représentations.
Aide les artistes à se préparer. Procède aux raccords nécessaires et aux réparations urgentes.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
― perruquier ;
― chapelier ;
― bottier ;
― maquilleur ;
― posticheur ;
― coiffeur ;
― habilleur ;
― armurier ;
― artificier ;
― accessoiriste ;
― lingère, repasseuse, retoucheuse.
Groupe 9
Chauffeur-coursier :
Conduit les véhicules de service dont il assure l'entretien courant. Effectue les transports et les courses.
Employé de nettoyage :
Assure tous les travaux de nettoyage.
Gardien :
Assure la surveillance des entrées et des locaux publics.
Employé polyvalent :
Exécute diverses tâches ne nécessitant pas de qualifications particulières. »
Le titre XII « Retraite et prévoyance » est créé.
Ce titre vient annuler et remplacer les textes suivants :
― annexe D intitulé « Accord de retraite, d'assurances décès et invalidité » ;
― protocole d'accord du 1er décembre 1993 relatif à la retraite complémentaire des personnels permanents cadres et non cadres.