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Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Rhône Accord du 29 janvier 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Rhône Accord du 29 janvier 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009)


Pour le Rhône, les parties signataires du présent accord ont fixé, en application des articles 8. 1, 8. 3, 8. 8 de la convention collective nationale précitée, le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics, comme indiqué ci-après.