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Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail)

Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail)


Les dispositions contenues dans ce titre sont applicables à défaut de dispositions différentes des titres III et IV ci-après relatifs au personnel roulant et à certains personnels sédentaires.