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Article 9 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 11 du 25 septembre 2008 relatif à la prévoyance)

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Au 2e alinéa de l'article 5 du RPO,les mots « 10 jours de travail effectif » sont remplacés par les mots « 14 jours calendaires ».