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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 1 du 8 juillet 2008 à l'accord du 23 juin 1999 relatif à la réduction, l'organisation du temps de travail et à l'emploi)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 1 du 8 juillet 2008 à l'accord du 23 juin 1999 relatif à la réduction, l'organisation du temps de travail et à l'emploi)


Le présent accord, conclu à durée déterminée, jusqu'au 31 décembre 2009, entre en vigueur à compter de sa signature.
Les parties signataires s'engagent dans le cadre des articles L. 2231-6 et suivants du code du travail à déposer le texte pour extension.