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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 308 du 11 mars 2008 à l'accord du 25 avril 2007 relatif à la classification des emplois)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 308 du 11 mars 2008 à l'accord du 25 avril 2007 relatif à la classification des emplois)


Le présent avenant fera l'objet des formalités de dépôt prévues à l'article L. 132-10 du code de travail.