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Article 6 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 77 du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance des cadres et non-cadres, au départ et à la mise à la retraite)

Article 6 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 77 du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance des cadres et non-cadres, au départ et à la mise à la retraite)


Les dispositions de l'article 8.10 de la présente convention collective sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

(voir cet article)