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Article 9 ABROGE, en vigueur du
01/04/1982
au
01/04/1990
(Travail à temps partiel Accord du 5 mars 1982)
Données brutes
Article 9 ABROGE, en vigueur du
01/04/1982
au
01/04/1990
(Travail à temps partiel Accord du 5 mars 1982)
Le présent accord sera déposé à la direction départementale du travail et de l'emploi de Paris.