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Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
31/12/2001
(ANNEXE II - BTP-Prévoyance (Avenant n° 27 du 1 octobre 2001))
Données brutes
Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
31/12/2001
(ANNEXE II - BTP-Prévoyance (Avenant n° 27 du 1 octobre 2001))
La CNPO prend pour dénomination : BTP-Prévoyance.